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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Le Vaud - Commune

  • CH 001828-7 A
  • Section
  • 1365-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.

Le Vaud - Commune

Site internet

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
  • Dossier
  • 2001 - 2009

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, contrat

Fibre optique

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
  • Dossier
  • 2007 - 2008

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans

Traitement de l’eau

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
  • Dossier
  • 2005 - 2009

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)

Eau : captage

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
  • Dossier
  • 2003 - 2005

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, études

Eau potable

  • CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
  • Dossier
  • 1990 - 2008

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Mamans de jour

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
  • Dossier
  • 2005 - 2009

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2010 - 2016

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2012 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2011 - 2013

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan

Logements protégés Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 2010 - 2012

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Dispenses

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
  • Dossier
  • 1978 - 2010

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

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