- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-d
- File
- 2002 - 2004
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlements, rapports
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Correspondance, règlements, rapports
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Correspondance
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Correspondance
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Règlement sur le service de défense contre l'incendie
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Correspondance, règlement
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
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Correspondance, règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Règlement
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance reçue et expédiée
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Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Devis et offres
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance, avis de naturalisation
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
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Correspondance, contrats
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Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Correspondance
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Correspondance
Giron des Jeunesses : organisation
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Correspondance
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, affiche
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
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Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
La Poste : fermeture du bureau
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Correspondance
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Correspondance
Statistiques de la construction
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Listes, tableaux récapitulatifs
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Formulaires, tableaux
Statistiques des protestants et des catholiques
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Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
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Conventions, correspondance
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Rapports, plans
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Correspondance, convention, photographies, plans
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Correspondance, contrat, rapport
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
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Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
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Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Correspondance
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Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
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Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
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Correspondance, recours
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Correspondance
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
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Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
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Correspondance, baux, droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
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Correspondance, conventions, droits de superficie
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Correspondance, droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
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Correspondance
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
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Correspondance
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
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Correspondance, plan
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
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Correspondance, droits de superficie
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Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance
Gravières des Places (Les Esserts SA)
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Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
Extension d'exploitation de la gravière des Places
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
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Correspondance, conventions, droits de superficie
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
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Correspondance
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Correspondance
Association forestière vaudoise
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Correspondance
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
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Correspondance
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Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
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Correspondance
Groupement forestier La Colline
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
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Correspondance, plan
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
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Correspondance
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Correspondance, rapports, factures
Déclaration obligatoire de la vendange
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Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Ecole ménagère de Gingins : transformations
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Correspondance, plans
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
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Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
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Correspondance, acte de vente
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Factures
Création d'une salle de bain et d'un bureau
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Adjudications, factures, décomptes
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Dossier d'enquête publique
Installation d'une citerne à gaz enterrée
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Dossier d'enquête publique
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Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Sous-sol, abri de protection civile, collège
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Plans des installations sanitaires et électriques
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Factures
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Plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique
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Dossier d'enquête publique, correspondance, factures, décomptes, plans
Transformation du bureau de Poste
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, factures
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Correspondance, historique, décisions, décomptes
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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Instructions de service, correspondance, factures