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Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
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Croissant

Plan général d’affectation

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Aménagement routiers (route de Crassier, route de Signy, rue de l’Eglise) dans le cadre du plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans

Arrêts de bus et abribus

Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans

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