- CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-04-04
- Dossier
- 1948 - 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
Bâtiments communaux : entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste, statistiques
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, demandes de subventions
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Procès-verbaux, listes des sociétés locales, dossier pour la décoration du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Préavis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Arrêtés d'imposition
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, demande de location, factures
Déchets organiques, papier, métaux, verre
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, relevés
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Participations prévisionnelles, acomptes
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, cahier des charges, décomptes
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Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention entre l’AEE et la Commune d’Eysins relative aux frais administratifs, résiliation de la convention, factures de travaux pour l’UAPE « Les mille et une pattes
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Correspondance
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
Installations - Réserve incendie
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Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
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Participations prévisionnelles, acomptes
Elections du Conseil communal et de la Municipalité
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Procès-verbaux, listes des candidatures, attestation
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Assemblée des syndics Asse et Boiron
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Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Association de Communes vaudoises (AdCV)
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Correspondance
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Acquits, correspondance
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Correspondance, baux à loyer
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Comptes
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Plans
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
Déchets, ordures ménagères : généralités, réglementation
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Correspondance, Enquête
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décisions de la commission foncière
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Correspondance, baux à loyer
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
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Correspondance, devis
Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
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Questionnaires
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Formulaires
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Doublage du collecteur d’eaux claires et extension du réseau d’eaux usées au Petit-Eysins
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Correspondance, constats, plans, procès-verbaux, devis
Correspondance expédiée alphabétique (juillet 2011 à décembre 2012)
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
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Correspondance, directive
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, procès-verbal, plans
Sentences municipales - Amendes
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Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, rapport, constat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
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Correspondance, devis, factures
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
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Correspondance, plan
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Correspondance, enquêtes d’opinion, photographies, règlement communal sur la gestion des déchets
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Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
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