Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-22-01-a
- Dossier
- 1938
Fait partie de Givrins - Commune
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Relevés, actions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Banques – Institutions financières
Fait partie de Givrins - Commune
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Fait partie de Givrins - Commune
Péréquation financière : recours au Tribunal
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Correspondance, rapports et mémoires, décisions
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
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Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
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Polices d'assurances immobilières (Givrins)
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Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
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Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Polices d'assurances immobilières (France)
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Correspondance
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Baux, garanties
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Baux, garanties
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Baux, garanties
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Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Acte notarié
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Correspondance
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
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Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
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Baux à ferme, garanties
Syndicat d'améliorations foncières
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
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Plans des ouvrages exécutés
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, échanges, plans
La Pile-Dessus : droits de superficie
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Correspondance, baux, conventions, plans
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, droits de superficie
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
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Correspondance, plans, bail à loyer, acte de vente
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
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Correspondance, actes notariés
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
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Correspondance, conventions, droits de superficie
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Correspondance, droits de superficie
Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
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Promesse de cession, plans
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Plan
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
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Correspondance
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
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Correspondance
La Givrine : places de parking
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Correspondance, procès-verbaux
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
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Correspondance
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
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Correspondance
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Correspondance, droits de superficie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
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Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
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Extraits
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
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Correspondance, plan
Droits de superficie et locations diverses
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Correspondance, contrats de location
Location de terrains en plaine
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Contrats de location
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
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Correspondance, droits de superficie
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La Givrine : passage sous-voie
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Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans
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Correspondance (M-Z)
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Correspondance
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Correspondance
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Gravières des Places (Les Esserts SA)
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Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
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Correspondance, plans
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Extension d'exploitation de la gravière des Places
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
En Chanay : projet de gravière
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Correspondance
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
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Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance, circulaires
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
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Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Association forestière vaudoise
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
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Correspondance
Forêts communales : plan de gestion
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Plan des forêts communales Givrins-Genolier
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