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Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1837
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Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1852
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Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
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Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
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Procès-verbaux de la Municipalité 1882-1890
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Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
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Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
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Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
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Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
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Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
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Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
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Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
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Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
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Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
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Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
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Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
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Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
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Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
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Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
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Procès-verbaux de la Municipalité 1976
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Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
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Procès-verbaux de la Municipalité 1980
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Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
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Procès-verbaux de la Municipalité 1984
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Procès-verbaux de la Municipalité 1985
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Procès-verbaux de la Municipalité 1986
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Procès-verbaux de la Municipalité 1987
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Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
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Procès-verbaux de la Municipalité 1990
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Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
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Procès-verbaux de la Municipalité 1994
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Procès-verbaux de la Municipalité 1995
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Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Pièces annexes
Pièces annexes
Conseil communal
Conseil communal
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis Conseil communal
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis Conseil communal
Pièces annexes (1917-1953)
Pièces annexes (1917-1953)
Correspondance
Correspondance
Actes officiels
Actes officiels
Actes officiels avant 1798
Actes officiels avant 1798
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pièce de terre au lieu dit Mont Suplaz (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pièce de terre au lieu dit Mont Suplaz (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pose et demi de terre, au lieu dit En Croset (1581)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pose et demi de terre, au lieu dit En Croset (1581)
Reconnoissance de trois florins de cense annuelle perpetuelle en faveur de la Commune d'Ecublens par Masson (Loys) (1580)
Reconnoissance de trois florins de cense annuelle perpetuelle en faveur de la Commune d'Ecublens par Masson (Loys) (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Loys) d'une pièce de terre au lieu dit Au Bochet soit En Marcolet (1591)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Loys) d'une pièce de terre au lieu dit Au Bochet soit En Marcolet (1591)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (David) d'une chantre de pré au lieu dit En Praz Veguey alias En Champs des Terraux (1621)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (David) d'une chantre de pré au lieu dit En Praz Veguey alias En Champs des Terraux (1621)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Pasquier (Jean) d'une pièce de Pasquier et buissons au lieu dit En Valleyres (1619)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Pasquier (Jean) d'une pièce de Pasquier et buissons au lieu dit En Valleyres (1619)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Detallents (Jean) d'une pièce de planche au lieu dit En Durinier (1626)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Detallents (Jean) d'une pièce de planche au lieu dit En Durinier (1626)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Pierre Vincent) et Menestrey (Pernette), sa femme, d'un morcel de Chenevier contigu au Four de Bassenges (1683)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Pierre Vincent) et Menestrey (Pernette), sa femme, d'un morcel de Chenevier contigu au Four de Bassenges (1683)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Du Mont (David) (1688)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Du Mont (David) (1688)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Jean-Pierre) d'une particule de terre en Buissons près le Chenevier au Papa (1688)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Jean-Pierre) d'une particule de terre en Buissons près le Chenevier au Papa (1688)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Piccard (Marc Elie) et Secretan (Noë) d'environ deux poses de terre au lieu dit Es Bois (1701)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Piccard (Marc Elie) et Secretan (Noë) d'environ deux poses de terre au lieu dit Es Bois (1701)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)
Autre prononciation soit transaction concernant le pâturage entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1622)
Autre prononciation soit transaction concernant le pâturage entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1622)
Sentence rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes d'une part et plusieurs particuliers d'autre part au sujet de bornes (1565)
Sentence rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes d'une part et plusieurs particuliers d'autre part au sujet de bornes (1565)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre la Commune de Saint-Sulpice (1627)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre la Commune de Saint-Sulpice (1627)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)
Sentence rendue par le Conseil des deux cents de Lausanne entre Bergier (Jean François), citoyen de Lausann et et la Commune d'Ecublens relative à la messeillerie de Chavannes (1643)
Sentence rendue par le Conseil des deux cents de Lausanne entre Bergier (Jean François), citoyen de Lausann et et la Commune d'Ecublens relative à la messeillerie de Chavannes (1643)
Appellation du Conseil de Lausanne concernant la messeillerie sur le territoire de Chavannes (1644)
Appellation du Conseil de Lausanne concernant la messeillerie sur le territoire de Chavannes (1644)
Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)
Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)
Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)
Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)
Procès-verbal du bornage entre les territoires d'Ecublens et de Chavannes en conséquence d'une transaction passées entre les deux Communes (1752)
Procès-verbal du bornage entre les territoires d'Ecublens et de Chavannes en conséquence d'une transaction passées entre les deux Communes (1752)
Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)
Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)
Traité entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice concernant la maintenance du Grand Chemin tendant des Morges à Lausanne (1745)
Traité entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice concernant la maintenance du Grand Chemin tendant des Morges à Lausanne (1745)
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
Autre prononciation entre la Commune d'Ecublens & Renge d'une part et la Commune de Denges d'autre part relative au pâturage et aux délimitation des lieux (1590)
Autre prononciation entre la Commune d'Ecublens & Renge d'une part et la Commune de Denges d'autre part relative au pâturage et aux délimitation des lieux (1590)
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