Cote
CH 001662-8 A-(01)-A-(01)-0012
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Date(s)
- 1890-1895 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre, 1 feuillet
Nom du producteur
(1799-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Non renseigné. Déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
En annexe:
- Prescriptions (mai 1895) pour la fourniture de chevaux et voitures en cas de mise sur pied de l’armée suisse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, Inventaire "Panorama": A 12
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.01.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
30.01.2020: Abt (Coralie)