Cote
Titre
Date(s)
- 1799-2005 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
5 ml
Texte
Nom du producteur
Histoire administrative
10 mai 1799: Constitution de la première municipalité. Celle-ci a probablement eu fonction d'autorité législative et exécutive pendant une quinzaine d'années: le Conseil général a vraisemblablement été constitué en 1816 (date du premier procès-verbal d'une assemblée du Conseil général).
Le 21 novembre 1909, un Conseil communal comportant 45 membre est élu.
Longtemps composée de 5 membres, la Municipalité est actuellement constituée de 7 élu/es.
Syndics d'Ecublens:
1848-1857: Musy (Louis)
1858-1859: Ducret (Henri)
1860-1861: Clerc (Louis)
1862-1865: Masson (Auguste)
1866: Clerc (Paul)
1867-1872: Ducret (Samuel)
1873-1882: Masson (Henri)
1883-1886: Musy (Louis)
1887-1893: Clerc (Victor)
1894-1896: Massson (Eugène)
1896-1911: Masson (Henri)
1912-1916: Bonzon (Adrien)
1916-1918: Masson (Adrien)
1918-1933: Ducret (Elie)
1934-1949: Ducret (François)
1950-1969: Jaquenoud (Adrien)
1970-1981: Teuscher (Pierre)
1982-1993: Masson (Jacques)
1994-1997: Bonzon (André)
Histoire archivistique
< 2012: conservés en partie dans les bureaux du Greffe Municipal et dans le dépôt d'archives du Motty.
2012: transfert dans le nouveau dépôt des archives communales.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
La consultation des procès-verbaux de Municipalité est soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans. Au-delà, l'accès est public.
Conditions de reproduction
La numérisation et la photocopie sont autorisées dans la mesure où l'état des documents le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registres reliés
Instruments de recherche
Certains registres de procès-verbaux contiennent un index, qui permet de faciliter la recherche thématique au sein de chaque registre. Aucun instrument de recherche plus précis n'est à disposition.
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
26.09.2012: création
16.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)