- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-02-a
- Dossier
- 1952 - 1970
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Acte notarié
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme, garanties
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des ouvrages exécutés
Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, échanges, plans
La Pile-Dessus : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, conventions, plans
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, droits de superficie
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, bail à loyer, acte de vente
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, actes notariés
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Terrains au lieu-dit Les Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Givrine : places de parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Location de terrains en plaine
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de location
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance (M-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
En Chanay : projet de gravière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
Fait partie de Givrins - Commune
Association forestière vaudoise (AFV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, circulaires
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association forestière vaudoise (AFV)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association forestière vaudoise
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Forêts communales : plan de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, devis
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Soumissions, facture, plans