- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-62-03-e
- Dossier
- 1942 - 1985
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaires
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Stations de pompage, réservoirs
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques, schémas techniques
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fichier alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Création d'une décharge inerte de la classe II
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Chemin du Carre : modification de l'abornement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de la Bellangère : épuration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, prescriptions de service
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, cession, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Fait partie de Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Fait partie de Givrins - Commune
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Inventaire
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des assemblées, photographies, livre d'or, comptes-rendus de manifestations et de voyages
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Installation de cinq cibles électroniques
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapport
Recensement des arbres fruitiers
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Fait partie de Givrins - Commune
Aménagement d'un appartement dans les combles
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Protection de l'environnement : citernes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports de révisions
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Station de pompage "La Colline"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : maladie, accident
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, fiche des locaux
Syndicat d'améliorations foncières
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Correspondance