Affichage de 1157 résultats
Notices descriptivesBourse communale
Bourse communale
Commission des finances
Commission des finances
Comptes
Comptes
Noctambus
Noctambus
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Bourse communale
Bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Résumé du budget envoyé au Canton
Résumé du budget envoyé au Canton
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Résumé des comptes communaux
Résumé des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Litiges stationnement, sentences, amendes
Litiges stationnement, sentences, amendes
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Comptes communaux
Comptes communaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Comptes communaux
Comptes communaux
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Répartitions intercommunales
Répartitions intercommunales
Impôts personnes physiques
Impôts personnes physiques
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts
Impôts
Impôt frontalier
Impôt frontalier
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Service financier
Service financier
Péréquation financière, classification (Etacom)
Péréquation financière, classification (Etacom)
Impôts
Impôts
Emprunts
Emprunts
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Banques
Banques
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Personnes morales assujetties à l'impôt
Personnes morales assujetties à l'impôt
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts
Impôts frontaliers
Impôts frontaliers
Taxes communales
Taxes communales
Emprunts
Emprunts
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Terrains
Terrains
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Baux à ferme
Baux à ferme
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Commission foncière
Commission foncière
Facture sociale
Facture sociale
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Administration – Technique
Administration – Technique
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)
Péréquations intercommunales 2011
Péréquations intercommunales 2011
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Jardins familiaux
Jardins familiaux
Forêts
Forêts
Jardins familiaux
Jardins familiaux
Vignes
Vignes
Correspondance
Correspondance
Vignes
Vignes
Gérances
Gérances
Plan général d’affectation
Plan général d’affectation
Elagage et émondage
Elagage et émondage
Emondage des haies et élagage des arbres
Emondage des haies et élagage des arbres
Vignes
Vignes
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Vignes
Vignes
Vignes
Vignes
Legs ROSSELAT
Legs ROSSELAT
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
Fondation " Les Peupliers"
Fondation " Les Peupliers"
Fondations les peupliers
Fondations les peupliers
Fondation "Les Peupliers"
Fondation "Les Peupliers"
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
Bâtiments divers
Bâtiments divers
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