Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
- Dossier
- 1986
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Création d'une place pour le bus scolaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, permis de construire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif du projet, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouilles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Salle de gymnastique : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, schémas électriques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Papiers des famille
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures