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Notices descriptivesPièces justificatives (CFC 022-230)
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Personnel étranger des vendanges
Personnel étranger des vendanges
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Personnel communal : engagement
Personnel communal : engagement
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Permis, correspondance et plans
Permis, correspondance et plans
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis d'inhumation ou d'incinération
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Patentes, correspondance
Patentes, correspondance
Patentes d'établissements et de commerce
Patentes d'établissements et de commerce
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Passation à clos et à record
Passation à clos et à record
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Paroisse
Paroisse
Parkings
Parkings
Parking de Fleuri
Parking de Fleuri
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Papiers de la justice
Papiers de la justice
Papiers de familles
Papiers de familles
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Ordures ménagères
Ordures ménagères
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Office communal du travail
Office communal du travail
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Municipalité
Municipalité
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Mises et répartitions
Mises et répartitions
Mise d'immeuble passée par la Commune de Begnins, adjudicataire Charles-Jules Bottin, entrepreneur à Gland (22 avril 1905)
Mise d'immeuble passée par la Commune de Begnins, adjudicataire Charles-Jules Bottin, entrepreneur à Gland (22 avril 1905)
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire
Militaire
Manifestations locales
Manifestations locales
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour
Mamans de jour
Ludothèque "Les Galopins"
Ludothèque "Les Galopins"
Lois et règlements
Lois et règlements
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Logis de l'Ours : patente souveraine pour l'érection d'un logis (1710), obligation de revers (1762), acquis (1762), devis pour la reconstruction de la toiture (1830)
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logement
Logement
Logement
Logement
Lods
Lods
Local du feu et voirie
Local du feu et voirie
Livrets d'épargne
Livrets d'épargne
Livrets de service de la protection
Livrets de service de la protection
Livrets de fêtes
Livrets de fêtes
Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur
Livre des bornages et déviances des chemins publics et place de Commune vérifié par le Notaire Fer, Commissaire-arpenteur
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Livre de caisse
Livre de caisse
Livre de caisse
Livre de caisse
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Litiges
Litiges
Litiges
Litiges
Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi
Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Litige entre les Gouverneurs, Communiers de Begnins puis la Régie dudit lieu et Salomon Chambordon de Trélex au sujet des comptes de l'amodiation des montagnes de la Begnine et Petite Chaux
Litige entre les Gouverneurs, Communiers de Begnins puis la Régie dudit lieu et Salomon Chambordon de Trélex au sujet des comptes de l'amodiation des montagnes de la Begnine et Petite Chaux
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et Y. K. au sujet de la construction d'un immeuble de 6 logements situé au lieu-dit "Le Manoir" - parcelle no 138
Litige entre la Commune de Begnins et la Compagnie Vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe au sujet de la ligne électrique Le Molards-Le Muids
Litige entre la Commune de Begnins et la Compagnie Vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe au sujet de la ligne électrique Le Molards-Le Muids
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Litige entre des propriétaires situés dans les Communes de Gland et Vich contre la Commune de Begnins au sujet d'un écoulement d'eau au lieu-dit "Aux Echelettes"
Litige entre des propriétaires situés dans les Communes de Gland et Vich contre la Commune de Begnins au sujet d'un écoulement d'eau au lieu-dit "Aux Echelettes"
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Litige entre A. C. et la Commune de Begnins au sujet de travaux de remise en état des aménagements extérieurs du chalet situé au lieu-dit En Baules
Litige entre A. C. et la Commune de Begnins au sujet de travaux de remise en état des aménagements extérieurs du chalet situé au lieu-dit En Baules
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige au sujet de la vigne de Praz-Nuovoz, propriété de G. G.-A. entre le Département de l'Agriculture du Canton de Vaud et la Commune de Begnins, le Syndicat d'amélioration foncière et le propriétaire
Litige au sujet de la vigne de Praz-Nuovoz, propriété de G. G.-A. entre le Département de l'Agriculture du Canton de Vaud et la Commune de Begnins, le Syndicat d'amélioration foncière et le propriétaire
Listes des habitants de la Commune
Listes des habitants de la Commune
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Ligne fortifiée de la Promenthouse
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