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Archival descriptionAnnées 1995 à 1996
Années 1995 à 1996
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Années 1977 à 1996
Années 1977 à 1996
Année 1996
Année 1996
Années 1992 à 1996
Années 1992 à 1996
Correspondance, statut du personnel
Correspondance, statut du personnel
Chauffage à bois, construction d'un hangar au lieu-dit "Bois de Bioley" situé sur le territoire de la Commune de Bassins
Chauffage à bois, construction d'un hangar au lieu-dit "Bois de Bioley" situé sur le territoire de la Commune de Bassins
Etat des propriétés immobilières
Etat des propriétés immobilières
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Années 1973 à 1996
Années 1973 à 1996
Gérance
Gérance
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Année 1996
Année 1996
Années 1994 à 1995
Années 1994 à 1995
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Correspondance, procès-verbaux de chantier et rapport du jury
Décompte final de la Société électrique intercommunale de la Côte SA (SEIC)
Décompte final de la Société électrique intercommunale de la Côte SA (SEIC)
Autorisations simples
Autorisations simples
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Pièces justificatives (CFC 370.72-991)
Pièces justificatives (CFC 370.72-991)
Pièces justificatives (CFC 231-370.71)
Pièces justificatives (CFC 231-370.71)
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Abri de protection civile
Abri de protection civile
Année 1995
Année 1995
Ecole primaire de la Route de Saint-Cergue
Ecole primaire de la Route de Saint-Cergue
Ventilation
Ventilation
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Ludothèque "Les Galopins"
Ludothèque "Les Galopins"
Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Réfection des vestiaires et réfection du bâtiment
Devis et décomptes
Devis et décomptes
Police des constructions
Police des constructions
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Années 1986 à 1995
Années 1986 à 1995
Plans
Plans
Installations privées
Installations privées
Dossier général III
Dossier général III
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Permis, correspondance et plans
Permis, correspondance et plans
Années 1976 à 1994
Années 1976 à 1994
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Année 1994
Année 1994
Correspondance
Correspondance
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Plans
Plans
Installations privées
Installations privées
Chauffage
Chauffage
Installations électriques
Installations électriques
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Années 1990 à 1993
Années 1990 à 1993
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Année 1993
Année 1993
Années 1986 à 1993
Années 1986 à 1993
Fontaine de l'Ecu
Fontaine de l'Ecu
Chauffage
Chauffage
Plan de repérage des canalisations
Plan de repérage des canalisations
Années 1982 à 1993
Années 1982 à 1993
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Transformations 1984-1997
Transformations 1984-1997
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Correspondance et procès-verbaux de chantier
Plans
Plans
Plans
Plans
Installations sanitaires
Installations sanitaires
Incendie lors des travaux de transformation
Incendie lors des travaux de transformation
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Epuration
Epuration
Année 1992
Année 1992
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Culture
Culture
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Construction d'un abri de protection civile de 728 places protégées aux lieux-dits "La Colombière" et "Le Belvédère"
Construction d'un abri de protection civile de 728 places protégées aux lieux-dits "La Colombière" et "Le Belvédère"
Année 1992
Année 1992
Plans
Plans
Plan de quartier Centre Nord
Plan de quartier Centre Nord
Centre communal et salle polyvalente de Fleuri
Centre communal et salle polyvalente de Fleuri
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Installation d'un pavillon scolaire provisoire à proximité du centre de Fleuri
Constat-état des lieux photographiques
Constat-état des lieux photographiques
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Années 1988 à 1992
Années 1988 à 1992
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Année 1991
Année 1991
Année 1991
Année 1991
Plans
Plans
Installation de chaufferie
Installation de chaufferie
Local du feu et voirie
Local du feu et voirie
Santé publique
Santé publique
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Dossier général I
Dossier général I
Années 1987 à 1990
Années 1987 à 1990
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Skateboard Club
Skateboard Club
Année 1990
Année 1990
Aménagement d'une place de jeux et de quatre places de parking (Place Marin) - parcelle 55 (Rue de l'Ancien-Tram)
Aménagement d'une place de jeux et de quatre places de parking (Place Marin) - parcelle 55 (Rue de l'Ancien-Tram)
Année 1990
Année 1990
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
Restauration des drapeaux de la "Société agricole et militaire" (1780) et du "Canton de Vaud" (1853)
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