Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-r
- Dossier
- 2001 - 2007
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Givrins - Commune
Sociétés / Associations intercommunales
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Acte notarié
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Service hivernal : projet de regroupement de communes pour le déblaiement mécanique de la neige
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Service de défense incendie et de secours
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Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Service chaleur-force/énergie(s)
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Salle polyvalente (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
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Plan
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
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Permis de fouilles pour la réparation de conduites d'eau
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Correspondance, plans, procès-verbaux
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
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Correspondance, soumissions, plans
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
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Rapport
Route de la Scie : circulation, comptages
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Correspondance
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Route de la Bellangère : élargissement
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, plans
Route de Gingins-La Scie : projet de collecteur
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Plan
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Dossier d'enquête
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, plans, expertises
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
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Correspondance, plan
Rôle électoral – Registre civique
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Rôle des électeurs (cartothèque)
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Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, frais de perception
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Rôle, bouclements
Rôle des contribuables, correspondance
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Fichier alphabétique
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Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Correspondance
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Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
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Schémas électriques des installations (réservoirs)
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
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Correspondance, procès-verbaux, statuts
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
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Correspondance, convention, constats, plans
Répartition de l'impôt communal
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, décomptes, descriptif
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Plan
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Réintégration de droit de cité
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Correspondance, procès-verbaux
Regroupement scolaire avec Genolier
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Correspondance, convention
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
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Correspondance, règlements
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique