- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-04-a
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Manifestations contrôlées : autorisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des propriétaires
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques des installations (réservoirs)
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Registre des résultats des votations et des élections
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Règlement sur la gestion des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux, résultats, correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur communal (PDCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier de présentation et de projet
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
Fait partie de Givrins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Réfection des tunnels anti-bruit
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits
Arrondissement scolaire de Gland
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes des effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Fête du nouveau district de Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, affiche
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, photographies, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Collecteurs EC et EU route de Genolier, chemin de Carre
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Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte constitutif
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Fait partie de Givrins - Commune
Descriptif, devis, projet, préavis municipal, décisions, décompte final
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Pollution du ruisseau de la colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies du ruisseau
Route de la Scie : circulation, comptages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires, tableaux
Fait partie de Givrins - Commune
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, contrat
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, expertise, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, décomptes, descriptif
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Servitude de passage
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, échanges, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats