- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-02-b
- Dossier
- 1965 - 1971
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des adresses
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Fait partie de Givrins - Commune
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Givrins - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Givrins - Commune
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte constitutif
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Parcs et promenades - Cimetière
Fait partie de Givrins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
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Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Fait partie de Givrins - Commune
Soumissions, facture, plans
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, devis
Péréquation financière : recours au Tribunal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports et mémoires, décisions
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Fait partie de Givrins - Commune
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Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
Fait partie de Givrins - Commune
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Plans
Plan de la région de gland et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre
Fait partie de Givrins - Commune
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Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
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Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Fait partie de Givrins - Commune
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Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
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Plans, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
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Correspondance, rapport, plan, calculs hydrauliques
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport
Plan directeur communal (PDCom)
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Dossier de présentation et de projet
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
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Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Correspondance,
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, rapport
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits
Plan général du réseau de distribution d'eau
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Plan partiel d'affectation au Sérau
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Correspondance, plans, conventions
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'activités
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
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