archivescommunales.ch

Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie

Projet de fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-04-04
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Journal Asse et Boiron (no1-3)

Projet de fusion des communes Asse-Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-04-04
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal

Projet de circulation commune d’Eysins

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 06
Pièce
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plan

Procès-verbaux du Conseil général

CH 002030-6 A-(1)-A-A2-A.2.a.4
Pièce
1952 - 1959

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de reconnaissance et bornage des limites territoriales d'Eysins, Signy, Nyon, Crans et Aveney

CH 002030-6 A-(1)-C-C.1.a.3
Pièce
1849

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de jeunesse Les garçons d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.6
Pièce
1909 - 1918

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de jeunesse Les garçons d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.7
Pièce
1928 - 1936

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de jeunesse Les garçons d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.8
Pièce
1936 - 1948

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de jeunesse d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.9
Pièce
1971

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de chant L'Espérance à Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.2
Pièce
1908 - 1919

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de chant L'Espérance à Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.3
Pièce
1919 - 1928

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de chant L'Espérance à Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.5
Pièce
1952 - 1962

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Société de chant L'Espérance à Eysins

CH 002030-6 A-(1)-E-E5-E.5.a.4
Pièce
1942 - 1952

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2002 - 2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2004 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(2)-A-A 01
Pièce
1969 - 1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2008 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Municipalité

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-03-03
Pièce
2010 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la Commission d'assistance

CH 002030-6 A-(1)-B-B.2.a.8
Pièce
1945 - 1964

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux

Procès-verbaux de la commission chargée d'organiser le Centenaire de l'Indépendance vaudoise en 1903

CH 002030-6 A-(1)-G-G.8.a.1
Pièce
1903

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbaux, programme des festivités, composition du comité, comptabilité

Procès-verbal d'incinération

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-04-04
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbal

Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre Nyon et Eysins

CH 002030-6 A-(1)-C-C.1.a.4
Pièce
1871

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès-verbal

Procès instruit au tribunal de Nyon entre les honorables communiers d'Eysins, acteurs contre la noble bourgeoisie de Nyon au sujet du pâturage commun. Le litige se prolongera encore jusqu'en 1722

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.a
Dossier
1719 - 1722

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins

CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.b
Dossier
1323 - 1782

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Procédés de réclame

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-09-09
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, plans, permis

Préfecture : visite de la Commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06-06
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

Préfecture

CH 002030-6 A-(2)-C-C/D 03
Dossier
1965 - 1987

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987

PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc

PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
1990 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01
SSSérie
1992 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1992 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, baux à loyer

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1990 - 1993

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2002 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention

PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1995 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer

PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes

Poste d'employé communal (100%)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives), mise au concours

Poste d’Eysins : fermeture du bureau de poste

CH 002030-6 A-(2)-W-W 01
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)

CH 002030-6 A-(2)-R-Ra
SSérie
1862 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Pont AF « Sur le Perron »

CH 002030-6 A-(2)-G-Gc-Gc 01
Dossier
1992

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Pollutions du Nant de Signy

CH 002030-6 A-(3)-(4)-47-02-02
Dossier
2007 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans

Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.

CH 002030-6 A-(2)-F-Fg-Fg 01
Dossier
1967 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Police sanitaire

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63
Série
1999 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police (police municipale, police du commerce, prisons, police sanitaire, police champêtre/rurale, police des inhumations)

CH 002030-6 A-(2)-M-Mc
SSérie

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police municipale – Police de proximité

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61
Série
1999 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police intercommunale, régionale

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-12-12
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Police intercommunale

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-12
SSérie
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police du feu, sapeurs-pompiers

CH 002030-6 A-(2)-M-Md
SSérie
1957 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police du commerce

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67
Série
1948 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Police des constructions

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05
SSérie
1944 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Pôle Nyon

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux

Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-10
SSérie
2004 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans d’aménagement communaux

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04
SSérie
1991 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans aménagement centre du village

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 01
Pièce

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Plans : Route de Crans à Eysins projet d’élargissement

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 07
Pièce
1890 - 1907

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Plan topographique

CH 002030-6 A-(2)-G-Ga-Ga 01
Pièce
1985

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plan

Plan partiel d’affectation Terre-Bonne

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise

CH 002030-6 A-(2)-G-Gd-Gd 05
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, préavis, plans

Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans

Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports de présentation, règlements, plans

Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1991 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, notes d’honoraires

Plan général d’évacuation des eaux (PGEE)

CH 002030-6 A-(3)-(4)-46-01-01
Dossier
2002 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, plans, protocoles de constats, procès-verbaux

Plan général d’affectation

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Plan général d’affectation

CH 002030-6 A-(3)-(3)-32-01-01
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Plan directeur régional Nyon