- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-k
- File
- 1993 - 2007
Part of Givrins - Commune
Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, études, rapports
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
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Correspondance, plans, factures
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
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Plans
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Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
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Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
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Plans
Sous-sol, abri de protection civile, collège
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Plans des installations sanitaires et électriques
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Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
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Plans
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Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
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Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
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Correspondance
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Procès-verbaux des résultats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
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Correspondance, convention, constats, plans
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Correspondance
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
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Correspondance, sentences
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Statistiques, enquêtes, questionnaires
Forêts communales : plan de gestion
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Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
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Correspondance, devis, plans
Office communal de la protection civile : effectifs
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Listes
Zone de protection des sources et des eaux
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Correspondance, plans, rapports
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Promesse de cession, plans
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Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Installation d'une citerne à gaz enterrée
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Dossier d'enquête publique
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Dossier d'enquête publique
Création d'une salle de bain et d'un bureau
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Adjudications, factures, décomptes
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Correspondance, factures
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Factures
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Correspondance, factures
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
Procès-verbaux du Conseil Général
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Correspondance
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Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
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Rapports, plans
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Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
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Correspondance
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Dossier d'enquête publique
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Statistiques et listes des effectifs
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Correspondance, rôle des électeurs
Procès-verbaux de la Municipalité
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Dossier d'enquête publique
Département de la justice et police
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Correspondance reçue et expédiée
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
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Album de photographies
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance, statuts
Réintégration de droit de cité
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Questionnaire
Statistiques des logements vacants
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Listes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
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Plans, soumissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Règlement
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Correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
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Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
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Correspondance, droits de superficie
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Correspondance, rapports, factures
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Correspondance, devis, plans, rapport technique
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
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Correspondance, plans
Protection civile : contrôles matricules
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Fiches
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Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
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Litiges : dommages à la propriété
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Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
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Correspondance
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Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
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Rapport
Rôle des contribuables, frais de perception
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Rôle, bouclements
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Correspondance
Sources communales : délimitation des zones de protection
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Rapports, expertises, correspondance, plans
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement
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Correspondance
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Correspondance
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, affiche
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
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Correspondance, conventions, droits de superficie
Association forestière vaudoise
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Correspondance
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
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Correspondance
Association de parents d'élèves
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Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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En Chanay : projet de gravière
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Correspondance