PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
- CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
- File
- 1999 - 2009
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, comptes de gérance
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Comptes du propriétaire, conptes de gérance
Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
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Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
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Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Bâtiments communaux : installations électriques
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Correspondance, rapports de sécurité des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
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PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
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Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
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Correspondance, devis
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, photographies
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
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Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
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Correspondance, devis
Révision générale des estimations fiscales
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Formulaires
Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, contrat de location (copie)
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Service technique intercommunal
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
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Correspondance, demande de location, factures
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Correspondance, offres
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Correspondance
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Correspondance, tableau de mutation, réquisitions de radiation, plans
Service technique intercommunal
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Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
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Correspondance, devis, photographies
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Plans
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Déclassement de la parcelle 454
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Correspondance
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Urbanisme – Architecture – Environnement
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Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Véhicules, matériel, outillage
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Correspondance, formulaires
Fractionnement de la parcelle 71, propriété de Ferrara Nelly
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Correspondance, tableau de mutation, plan
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Correspondance, plans, travaux de mutations
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
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Correspondance, pétitions
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
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Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
Carnets de permis de construire
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Permis de construire
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Correspondance, procès-verbaux
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
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Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
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Correspondance, permis
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Plans
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Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
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Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Part of Archives communales d’Eysins
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans