- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-02-f
- File
- 1989 - 1990
Part of Givrins - Commune
Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
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Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
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Baux, garanties
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement
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Correspondance
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Correspondance
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, affiche
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
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Correspondance, conventions, droits de superficie
Association forestière vaudoise
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Correspondance
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
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Correspondance
Association de parents d'élèves
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Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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En Chanay : projet de gravière
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Correspondance
Carte des secteurs de protection des eaux
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Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
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Plans des ouvrages exécutés
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
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Correspondance, photographies
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Extraits de procès-verbaux, résultats
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
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Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
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Correspondance, acte de vente
Aménagement du massif de la Dôle
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Rapports, préavis, procès-verbaux
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
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Plans, correspondance
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, procès-verbaux
Chemin des Epinettes : réfection
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Correspondance, plan
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Correspondance, conventions, plans
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Registre d'inscription des actes d'origines
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Service de défense incendie et de secours
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Conventions intercommunales, règlements, correspondance
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Correspondance, listes
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
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Dossier d'enquête
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Règlement
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Correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
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Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
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Correspondance, droits de superficie
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Correspondance, rapports, factures
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Correspondance, devis, plans, rapport technique
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
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Correspondance, plans
Protection civile : contrôles matricules
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Fiches
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Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
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Litiges : dommages à la propriété
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Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
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Correspondance
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Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
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Rapport
Rôle des contribuables, frais de perception
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Rôle, bouclements
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Correspondance
Sources communales : délimitation des zones de protection
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Rapports, expertises, correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
Procès-verbaux du Conseil Général
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Correspondance
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Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
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Rapports, plans
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Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
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Correspondance
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Dossier d'enquête publique
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Statistiques et listes des effectifs
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Correspondance, rôle des électeurs
Procès-verbaux de la Municipalité
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Dossier d'enquête publique
Département de la justice et police
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Correspondance reçue et expédiée
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
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Album de photographies
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance, statuts
Réintégration de droit de cité
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Questionnaire
Statistiques des logements vacants
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Listes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
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Plans, soumissions
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Correspondance, factures
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Factures
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Correspondance, factures
Création d'une salle de bain et d'un bureau
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Adjudications, factures, décomptes
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Dossier d'enquête publique
Installation d'une citerne à gaz enterrée
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Dossier d'enquête publique
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Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
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Correspondance
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Procès-verbaux des résultats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
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Correspondance, convention, constats, plans
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Correspondance
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
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Correspondance, sentences
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Statistiques, enquêtes, questionnaires
Forêts communales : plan de gestion
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Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures