Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-21
- Item
- 30 novembre 1855 - 26 mars 1859
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
2149 results with digital objects Show results with digital objects
Procès-verbaux de la Municipalité 1855-1859
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1859-1862
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1862-1866
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1866-1868
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1868-1871
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1873
Secrétaire : W. Rebeaud.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1873-1875
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1877
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1877-1879
Secrétaire : W. Rebeaud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1879-1881
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1881-1883
Secrétaire : W. Rebeaud.
Sous-secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1883-1885
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1885-1887
Secrétaire : Paschoud.
Finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1887-1889
Secrétaire : Paschoud.
Non finalisé par le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1889-1890
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1892
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1892-1893
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1893-1895
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1896
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1896-1897
Secrétaire : Sylv. Roulier.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1897-1899
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1899-1900
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1900-1902
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1904
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1904-1907
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1909
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1909-1911
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1911-1913
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1915
Secrétaire : Jules Dufour.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1808-1810
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1915-1918
Secrétaires : Jules Dufour, Henri Manigley dès le 2 février 1917.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1918-1920
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1920-1922
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1922-1925
Plusieurs feuillets volants dans le répertoire.
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1925-1927
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1927-1929
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1931
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1931-1935
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1935
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1937
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1811-1813
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1937-1939
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1940-1941
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1943
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1944-1945
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1945 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1946
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 janvier 1947 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1947
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 janvier 1948 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1948
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 mars 1949 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 15 février 1950 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1950
Secrétaire: Henri Manigley.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 mars 1951 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1951
Secrétaire: Henri Manigley et Ernest Rohrbach (à partir du 23 août 1951).
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 4 mars 1952 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1814-1816
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1952
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 février 1953 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 22 février 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1953-1954
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 31 décembre 1954 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1955
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 janvier 1956 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1956
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 avril 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1958 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1959
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1960
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1815-1818
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1962 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1963
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 décembre 1963 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1964
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1964 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1965
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1965 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1966
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1966 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1967
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 28 décembre 1967 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1968
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1968 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 29 décembre 1969 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 décembre 1970 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1971
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 13 décembre 1971 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1819-1822
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1972
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1972 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 octobre 1973 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1973-1974
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 18 décembre 1974 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1975-1948
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 02 décembre 1975 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 16 novembre 1976 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 septembre 1977 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 novembre 1979 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 octobre 1980 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 21 octobre 1981 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Registre des assemblées primaires 1798-1878
Procès-verbaux des assemblées primaires de la commune d'Yverdon, du 26 février 1798 au 24 mars 1878.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2002-2006
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 1er mars 2002 au 21 mai 2006 (législature du 1er janvier 2002 au 30 juin 2006).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 2006-2011
Procès-verbaux des votations-élections d'Yverdon, du 22 septembre 2006 au 15 mai 2011 (législature du 1er juillet 2006 au 30 juin 2011).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1799-1875
Procès- verbaux des assemblées électorales, du 18 mars 1799 au 6 juin 1875.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1878-1925
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 24 mars 1878 au 25 octobre 1925.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1925-1947
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 21 novembre 1925 au 14 novembre 1947.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1948-1961
Procès-verbaux des assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 23 juin 1948 au 3 décembre 1961.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1962-1977
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 24 janvier 1962 au 4 décembre 1977.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Registre des assemblées électorales 1978-1993
Procès-verbaux assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 18 janvier 1978 au 28 novembre 1993.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1994-1997
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 18 février 1994 au 19 novembre 1997 (législature de 1994 - 1997).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des votations - élections 1998-2001
Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 24 janvier 1998 au 2 décembre 2001 (législature 1998 -2001).
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950