- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0100-01-89
- File
- 1997 - ?
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité sur la situation en matière de locaux scolaires.
3806 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité sur la situation en matière de locaux scolaires.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Correspondance diverse concernant les séances, les membres du Conseil etc.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Listes de objets que la Municipalité aimerait pouvoir discuter lors des séances de Conseil Communal.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Liste des conseillers communaux et présences lors des séances du Conseil
Communications de la Municipalité
Part of Prilly - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité 1994-1 à 1994-7, correspondance.
Motions et interpellations 1994
Part of Prilly - Fonds administratifs
Motion 1994-1 d'E. Lasserre et consorts, demandant une analyse des SI La Treille SA et Pré Bournoud SA et la détermination d'une solution à long terme; extrait de décision. Motion 1994-2 déposée par Pellegrinelli (Michel), demandant l'étude et la mise en place de programmes d'occupation pour chômeurs; lettre d'accompagnement, extrait de décision. Motion 1994-3 déposée par Bühlmann (G.), demandant des adaptations et modifications de certains articles des règlements du conseil communal et de la Municipalité; correspondance de Schertenleib, extrait de décision. Motion d'un groupe du parti socialiste: Gresslin (Ph.), Bocquet (Patrick), Danthe (Jean-Jacques), Dubey (M.), Pellegrinelli (Michel), demandant à l'exécutif d'étudier le rachat du bâtiment La Treille ainsi que sa gestion; extrait de décision. Rapport de la Municipalité sur la motion 1982-4, déposée par Orlandi (Hélène), demandant à la Municipalité de prendre toutes les mesures qu'elle jugera nécessaires pour faciliter et promouvoir l'implantation de nouvelles entreprises qui pourraient être industrielles, commerciales, artisanales ou entreprises de service, sur le territoire de Prilly. Rapport de commission, extrait de décision. Correspondance et interpellations: "De l'opportunité de créer une commission de lecture pour les textes législatifs et règlements", Bocquet / "Lutte contre la toxicomanie", Studer / "Fête des écoles 1994", Pellegrinelli et consorts / "Rénovation des installations devant permettre la pratique du basket en plein air", Studer / "Appartements subventionnés, situation des locataires", Knopf.
Motions et interpellations 1997
Part of Prilly - Fonds administratifs
Motion 1996-2 déposée par Borer (Georges) intitulée "Limitation de vitesse à 30km/h dans certaines zones de la Commune", extrait de décision. Motion 1996-3 demandant à la Municipalité d'étudier la mise en place d'une taxe sur les déchets ménagers qui inciterait la population à mieux trier les déchets et à en réduire le volume", extrait de décision. Motion 1997-1 de Dubey (Michel) concernant "l'acquisition par la commune d'abonnements généraux au porteur des CFF", développement, extrait de décision. Motion 1997-2 déposée par Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) relative à la "création d'une permanence éducative de jour inspirée du concept "L'Appart'"; développement, brochure, extrait de décision. Motion 1997-3 de Borer (M.) et Brélaz (J.-M.) concernant "la création d'un skateparc sur le territoire de notre commune"; extrait de décision. Motion 1997-4 de Saugy (Roger) demandant "l'étude de la création d'une association de communes regroupant l'actuel arrondissement scolaire"; rapport, extrait de décision. Interpellation 1997-1 relative au don par la Municipalité à la Fondation Primeroche, d'un terrain estimé à CHF 700'000.-, qu'elle avait la possibilité de conserver au patrimoine communal par l'octroi d'un droit de superficie non onéreux?. Interpellation 1997-2 de Kung (Francis) relative à l'occupation de la place de sports du préau du Grand-Pré. Interpellation 1997-3 de Pellegrinelli (Michel) relative à la réservation des salles communales du restaurant de La Treille. Réponse de la Municipalité à l'interpellation 1996-3 de Bühlmann (Gérard) concernant la mise en place et l'évolution des structures d'accueil de la petite enfance, développement.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Correspondance, invitations et ordre du jour des séances du Conseil des jeunes.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif au budget de la prévention en milieu scolaire et de l'animation dans le cadre des écoles; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1999 et 2000; rapport de commission, extrait de décision, arrêté d'imposition.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif au plan des investissements 1998-2001 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 24 millions; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis répondant à la motion 1996-2 de Borer (Georges), concernant une étude d'introduction d'une limitation de vitesse à 30km/h. dans certaines zones de la Commune; rapport final n°1998-16, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'informatique communale; rapport de commission chargée d'étudier le rapport municipal, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis sollicitant l'autorisation de placer les excédents de trésoreries auprès d'autres institutions que celles prévues par la loi sur les communes et le règlement sur la comptabilité des communes; rapport de la Commission des finances, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant l'acceptation de la succession de C. (L.); rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif à la rénovation des toitures plates et à quelques travaux d'amélioration du chauffage à l'Eglise catholique du Bon Pasteur; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport de gestion 1998, rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1998, vœux et observations, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la Commission de gestion pour l'exercice 1998.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant une modification de l'aire agricole au lieu dit "Bois de Cery" et ratification d'une zone d'intérêt public permettant la réalisation d'un cimetière israélite; rapport de commission, extrait de décision (adoption du PPA Bois de Cery et de son règlement).
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis proposant l'acquisition de la seconde tranche du matériel informatique destiné aux classes de l'établissement scolaire primaire; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant 18 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, rapport d'information, mémorandum, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport intermédiaire sur l'évolution de l'informatique communale durant l'année 2000; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis proposant un toilettage avec nouvelle rédaction du règlement de la Municipalité de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant 10 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant une demande de crédit destinée à l'extension du colombarium au cimetière communal; rapport de commission, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Budget 2002; rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Listes des présences aux différentes séances du Conseil.
Communications de la Municipalité
Part of Prilly - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Part of Prilly - Fonds administratifs
Pétition 1998-1 "Ne coupons pas dans les programmes de prévention scolaire"; correspondance, rapport de commission, extrait de décision du CC. Pétition 2001-1 demandant aux autorités communales d'étudier un projet de création de places de parc sur la Rte de Neuchâtel au niveau du n°30 et 28, en dessous des parcelles 198-199, correspondance.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Récapitulation des indemnités, jetons de présence abandonnés à des œuvres caritatives.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Listes des commissions, correspondance, rapports, divers.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis 1920-01 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant une demande de M. P.-L. M., employé comme chef de rayon dans les magasins de l'Innovation à Lausanne et y domicilié, tendant à obtenir la bourgeoisie de la Commune de Prilly.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Préavis et rapports, correspondance, etc.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Le Dèfreguelyî, n° 1 à 36.
Chaque numéro s'articule de la manière suivante:
Edito / Le mot du syndic / articles traitant de:
•ce qui se passe au sein de l'administration (en fin d'année),
•des voeux adressés aux nonagénaires et aux couples fêtant un anniversaire important
•des activités des sociétés locales
•du Conseil des Jeunes
•des manifestations ou activités spéciales de saison.
Part of Prilly - Fonds administratifs
Correspondance au sujet de l'aménagement d'un parc public sur la propriété de M. Charrière de Sévery en Montétan. Plaintes sur poules & garde champêtre. Divers.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Part of Bottens - Fonds publics
Commission scolaire Bottens et environs
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Communauté de la Région Lausannoise
Part of Bottens - Fonds publics
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales: Statuts
Part of Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Part of Bottens - Fonds publics
USLB
Part of Bottens - Fonds publics
900ème : questionnaires famille
Part of Bottens - Fonds publics
questionnaire famille
Part of Bottens - Fonds publics
Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Préavis municipaux au Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Part of Bottens - Fonds publics
Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Part of Bottens - Fonds publics
Contrat et correspondance
Part of Bottens - Fonds publics
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
Part of Bottens - Fonds publics
Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Affaires culturelles et loisirs
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Avec comptes
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis, contrats
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Notamment factures, devis
Part of Bottens - Fonds publics
Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
Part of Bottens - Fonds publics
Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
Part of Bottens - Fonds publics
Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
Part of Bottens - Fonds publics
Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
Part of Bottens - Fonds publics
Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Part of Bottens - Fonds publics
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Part of Bottens - Fonds publics