- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-n-na
- File
- 1973 - 1974
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, factures, décomptes, plans
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Dossier d'enquête publique, correspondance, factures, décomptes, plans
Transformation du bureau de Poste
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, factures
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Aménagement d'un appartement dans les combles
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Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
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Devis
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
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Correspondance, plan, rapport
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Formulaires, tableaux
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La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
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Correspondance
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Correspondance
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En Bellanger-Village : doublage du collecteur
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Correspondance, dossier d'enquête, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance, règlement
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
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Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
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Réfection, installation d'un carillon
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Correspondance, plans
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Correspondance, historique, décisions, décomptes
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
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Correspondance, contrats
Plan partiel d'affectation au Sérau
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Correspondance, plans, conventions
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Statistiques des protestants et des catholiques
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Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
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Correspondance, expertise, recours
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
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Factures, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
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Correspondance, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Station de pompage-Réservoirs d’eau
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Dossier d'enquête
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Correspondance, factures, plans
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Plans, rapports, devis, comptes, correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, plans
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Correspondance, soumissions, devis, plan
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
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Plans, rapports
Station de pompage des Chaumilles : construction
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Plan
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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Instructions de service, correspondance, factures
Station de pompage "La Colline"
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Correspondance
Station de pompage Les Chaumilles
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Plans, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Plans
Stations de pompage, réservoirs
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Schémas électriques, schémas techniques
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
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Correspondance
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Correspondance,
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Correspondance
Recaptage des sources communales
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Correspondance, offres, plans
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Plans
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
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Correspondance, décomptes, factures, plans
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Correspondance, offre
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
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Correspondance, plans, devis, rapport, bons de travail
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, convention, rapports, plans
Chalet des Piles: construction d'une citerne
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Correspondance, plan
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
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Plan, correspondance
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
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Plans
Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
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Inventaire du mobilier, liste des travaux à effectuer
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Correspondance, devis
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
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Correspondance, plans
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
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Correspondance, plans
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
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Correspondance, devis, plans, factures
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
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Correspondance, décomptes
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
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Correspondance, plans
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Correspondance, droits de superficie
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance
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Dossier d'enquête, plan
Correspondance expédiée et reçue
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Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
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Dossier d'enquête publique
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
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Règlements
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
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Correspondance, règlement, photographies, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
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Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
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Règlement
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Correspondance, devis
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
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Plans, correspondance
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
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Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
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Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans