- CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(06)-(08)
- Dossier
- 1983 - 1989
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Service force – Chaleur/énergie(s)
Fait partie de Begnins - Commune
Sociétés/Associations (inter)communales
Fait partie de Begnins - Commune
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Administration générale – Autorités
Fait partie de Begnins - Commune
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Begnins - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.
Begnins - Commune
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Begnins - Commune
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registres du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil puis de la Chambre de Régie
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Chambre de Régie
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Règlements du Conseil communal, décompte des frais du bureau des votations, extrait
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, décompte, extrait
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Correspondance du Conseil Général
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Registre des délibérations de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Procès-verbaux de la Régie et du Conseil
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des délibérations du Conseil Communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance