- CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 1983 - 1993
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, procès-verbaux, règlement, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de chantier
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Etablissement médico-social de Bellevue (EMS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Permis, patentes, correspondance
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des contributions et défalcations
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Etat sommaire du produit de l'impôt
Fait partie de Begnins - Commune
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bordereau
Evacuation des eaux de surface aux lieux-dits "Combes Vallières" et "Serreaux Dessous"
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Plans
Evènements spéciaux, économie de guerre
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
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Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
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Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance
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Procédure
Famille Badel. Copie d'échange
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Correspondance
Famille Bard. Procédure au sujet d'un droit de clôture
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Procédure
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Correspondance
Famille Blanc. Copie d'échange
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Correspondance
Famille Bourgeois. Acquis en faveur de Phillibert Bourgeois au sujet d'une fontaine située En Vaux
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Acquis
Famille Charbonnier. Extrait de baptême de Jean-Françoise Charbonnier
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Extrait de baptême
Famille Cujean. Acte de vente au sujet d'un champ au lieu-dit "Le Bochet"
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Acte de vente
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Lods, acquis
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Acte
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Famille Dessiex. Cession en faveur d'Aymé Dessiex
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Cession
Famille Duret. Taxe de dépends adjugés à Jean François Pauthex comme tuteur de Jean Marc Duret
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Taxe de dépends
Famille Fardet. Affranchissement contre Jean Fardet de Begnins
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Affranchissement
Famille Ferron. Lods en faveur de Jean Ferron habitant de Burtigny
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Lods
Famille Gander. Acte de mœurs en faveur de Frédérich Gander
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Acte de mœurs
Famille Gerbollet. Affranchissement pour Jean Michel Gerbollet de Begnins
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Affranchissement
Famille Girod. Plainte de Pierre Humbert Girod contre Salomon Charbonnier au sujet d'une dispute
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Plainte, correspondance
Famille Goyrand. Acquis en faveur de Paul Goyrand
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Acquis
Famille Gudet. Acquis en faveur de Benedict Gudet
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Acquis
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Correspondance
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Citation à comparaître
Famille Marmot. Copie du certificat de mariage de Jaque Marmot et Jeanne Jaquet
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Copie du certificat de mariage
Famille Mestral. Acte concernant une reconnaissance et lod
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Acte
Famille Parisod. Lod en faveur de Denis Parisod de Nyon
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Lod
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Allocation, reconnaissance
Famille Pollin. Acquis en faveur Maurice Pollin, Sieur curial de Begnins et Justicier à Rolle
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Acquis
Famille Porchet. Acte de mœurs en faveur de Fanny Porchet
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Acte de mœurs
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Acquis, billet, cession
Famille Rigot. Concession d'eau en faveur de Pierre Rigot Lullin
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Concession
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Listes
Fait partie de Begnins - Commune
Double de partage
Famille T. Litige entre A. T. et C. T.
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Litige
Fait partie de Begnins - Commune
Lods, lettre de rente, obligation, correspondance
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
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Album de photographies
Fête du vin de la Côte, Comptoir du vin de la Côte
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, comptes, correspondance
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fondation des centres de vie enfantine à Begnins : Crèche, garderie Les Colinets
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Fait partie de Begnins - Commune
Begnins - Commune
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, devis, plans
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
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Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
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Correspondance, devis, plan, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts communales : révision d'aménagement
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calques
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires de demandes pour cartes d'identité
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
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