Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-02
- SSérie
- 1978 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
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Correspondance, tableaux de mutations, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
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Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
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Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
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Correspondance, listes des propriétaires
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
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Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Journaux comptables
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
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Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
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Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
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Correspondance, actes, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
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Correspondance, actes
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Correspondance, actes, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
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Correspondance, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
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Correspondance, plans, photographies
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Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
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Registre viticole
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
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Correspondance, rapport, listes des locataires
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
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Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Ancien collège, appartements et garages
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Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
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Bâtiments divers
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans