Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Journal
Fait partie de Archives communales de Founex
Mises aux enchères
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan directeur communal : élaboration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, plan directeur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, rapports, règlement, plans
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Préavis, présentations, facture, coupures de presse, rapports
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
Création du chemin des Pontets
Fait partie de Archives communales de Founex
Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans, demande de renouvellement et d’extension de concession
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, horaires, plans
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de concession, décomptes, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Rôle
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans