archivescommunales.ch

Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau

Comptes communaux

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Plan de quartier "Sodome"

Impôts

Personnel forestier

Déneigement

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Votations-élections

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Comptes communaux

Forêts

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Déchetterie

Désaffectation du cimetière

Péréquation financière : recours au Tribunal

Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"

Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée

Paroisse protestante

Paroisse catholique

Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins

Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins

Journal comptable

La Trélasse : haut-marais d'importance nationale

Procès-verbaux de la Municipalité

Constituante

Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"

Cantine scolaire

Préavis, rapports des commissions

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)

Comptes communaux

Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale

Clinique dentaire itinérante du district de Nyon

Protection civile

Journal comptable

Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles

Chauffage

Syndicat d'améliorations foncières de Givrins

Comptes communaux

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Feu bactérien

Péréquation, facture sociale

Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley

Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle

Liste des citernes

Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)

Transformation

Procès-verbaux de la Municipalité

Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)

Comptes communaux

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère

Service de défense incendie et de secours

La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée

La Poste : fermeture du bureau

Poste Suisse

Comptes communaux

Domaines

Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

Procès-verbaux du Conseil Général

Nomenclature des rues et adresse des bâtiments

Arrêtés d'imposition

Conseil régional du district de Nyon

Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins

Aménagement du massif de la Dôle

Chemin du Carre : aménagement

Fontaine du Carre : inauguration

Eclairage public

Centre funéraire

Votations-élections

Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins

Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins

Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)

Correspondance expédiée alphabétique

Rôle des électeurs

Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs

Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie

Procès-verbaux de la Municipalité

Clinique dentaire

Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)

Comptes communaux

Bâtiments

Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie

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Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau

Comptes communaux

Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex

Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)

Plan de quartier "Sodome"

Impôts

Personnel forestier

Déneigement

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Votations-élections

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Comptes communaux

Forêts

Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol

Déchetterie

Désaffectation du cimetière

Péréquation financière : recours au Tribunal

Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"

Epuration des eaux et mise en séparatif de la Route de Sodome-Route de la Bellangère : construction de collecteurs d'eau usée, élargissement sectoriel de la chaussée

Paroisse protestante

Paroisse catholique

Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins

Journal comptable

La Trélasse : haut-marais d'importance nationale

Procès-verbaux de la Municipalité

Constituante

Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"

Cantine scolaire

Préavis, rapports des commissions

Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur

Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)

Comptes communaux

Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale

Clinique dentaire itinérante du district de Nyon

Protection civile

Journal comptable

Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles

Chauffage

Syndicat d'améliorations foncières de Givrins

Comptes communaux

Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur

Feu bactérien

Péréquation, facture sociale

Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley

Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle

Liste des citernes

Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)

Transformation

Procès-verbaux de la Municipalité

Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)

Comptes communaux

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère

Service de défense incendie et de secours

La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles

Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions

Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée

La Poste : fermeture du bureau

Poste Suisse

Comptes communaux

Domaines

Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté

Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)

Procès-verbaux du Conseil Général

Nomenclature des rues et adresse des bâtiments

Arrêtés d'imposition

Conseil régional du district de Nyon

Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins

Aménagement du massif de la Dôle

Chemin du Carre : aménagement

Fontaine du Carre : inauguration

Eclairage public

Centre funéraire

Votations-élections

Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins

Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)