Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesMontagnes
Montagnes
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Municipalité
Municipalité
Municipalité : litige
Municipalité : litige
Naturalisations
Naturalisations
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Office communal de la protection civile : effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Ordures ménagères
Ordures ménagères
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV
Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Ouragan du 10 août 1958
Ouragan du 10 août 1958
Parascolaire
Parascolaire
Parc jurassien vaudois
Parc jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Parkings
Parkings
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Paroisse catholique
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse de Genolier-Givrins-Duillier
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Patentes
Patentes
Pâturage
Pâturage
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Péréquation financière : recours au Tribunal
Péréquation financière : recours au Tribunal
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation, facture sociale
Péréquation, facture sociale
Permis de construire
Permis de construire
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Permis d'enterrer, procès-verbaux d'incinération, actes de décès
Personnel communal
Personnel communal
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Personnel forestier
Personnel forestier
Perte de bourgeoisie
Perte de bourgeoisie
Piscines
Piscines
Plan comptables
Plan comptables
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de la région de gland et environs
Plan de la région de gland et environs
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Plan de routes
Plan de routes
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
Plan des forêts communales exécuté par Ch. Gonet, Inspecteur forestier
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Plan des forêts communales Givrins-Genolier
Plan des pâturages
Plan des pâturages
Plan des pistes cavalières
Plan des pistes cavalières
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
Plan des zones
Plan des zones
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones : extension aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan des zones et règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (révision complète)
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan d'extension partiel, extension de la zone de chalets de vacances aux lieux-dits "Les Lattes-Sodome"
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Plan général du réseau de distribution d'eau
Plan général du réseau de distribution d'eau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plans du réseau
Plans du réseau
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Poids public de Givrins
Poids public de Givrins
Police
Police
Police cantonale
Police cantonale
Police cantonale
Police cantonale
Police cantonale vaudoise
Police cantonale vaudoise
Police des constructions
Police des constructions
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