archivescommunales.ch

Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)

Répertoire cadastral (300 folios)

Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués

Cadastre, aliénations d’appartements

Aménagement de Terre Sainte

Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol

Affiner les résultats par :

Institutions

Niveau de description

Affichage de 1961 résultats

Règlement des naturalisations

Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Règlement communal sur la distribution de l’eau

Règlement du Conseil communal

Règlement pour le local des jeunes

Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie

Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques

Epuration des eaux : entretien des canalisations, collecteurs eaux claires et usées (EC-EU), sinistres

Entretien des canalisations

Egouts, collecteurs

Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection

Cours d’eau

Ruisseau de Bossey

Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations

Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac

Société coopérative du port de Founex

Société coopérative du port de Founex

Société coopérative du port de Founex

Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires

Commission scolaire de Founex

Ecoles primaires et Collège secondaire de Nyon, classes de développement, Collège des Colombières (Versoix)

Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet

Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Organisation du service local ou régional

Facture sociale

Registre des comptes de la Bourse des Pauvres

Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios

Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier

Aménagement du territoire – Aménagement local

Aménagement du territoire

Projet de lignes directrices du développement régional

Schéma directeur de Terre Sainte

Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)

Assainissement du bruit routier

Cimetière (entretien)

Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"

Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets

Epuration des eaux : anciens égouts

Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"

Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP

Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal

Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"

Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"

Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"

Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"

Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin de la parcelle 415 au lieu-dit "Les Pontets"

Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "

Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux

Epuration des eaux

Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude

Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"

Raccordement des eaux usées des propriétés parcelles nos 596, 620, 160, 161, 286 et 344 "chemin des Druvières"

Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"

Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"

Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)

Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)

Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty

Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"

Epuration des eaux : raccordements eaux claires et usées (EC-EU), mise en séparatif, grilles de route

Entretien des canalisations

Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes

1er août

Fête au village

Taxe de séjour

Compagnie des chemins de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemins de fer du Jura-Simplon, Chemins de fer fédéraux suisses

Pont, passage à niveau, passage sous-voies

Assainissement du bruit de la ligne CFF

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions