- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-03-e
- Dossier
- 1994 - 2000
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Statistiques des logements vacants
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques, enquêtes, questionnaires
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets
Fait partie de Givrins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Répartition de l'impôt communal
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (France)
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Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance, circulaires
Forêts communales : plan de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
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Correspondance, plans
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
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Plan de protection et de gestion
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
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Soumissions, facture, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Demandes de subsides, déclarations, cadastre viticole
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, aquits, registre des vignes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
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Correspondance
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Correspondance alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
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Correspondance
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
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Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
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Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
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Correspondance, plans, devis, soumissions
Installation de cinq cibles électroniques
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Salle polyvalente (Route de Trélex 1)
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Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
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Descriptif, devis, projet, préavis municipal, décisions, décompte final
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
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Devis
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
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Station de pompage-Réservoirs d’eau
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, rapports, devis, comptes, correspondance
Station de pompage des Chaumilles : construction
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Plan
Station de pompage Les Chaumilles
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Plans, devis
Chalet des Piles: construction d'une citerne
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Correspondance, plan
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
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Plan, correspondance
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
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Correspondance, plans
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Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Aménagement du massif de la Dôle
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Rapports, préavis, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan des zone En Bellanger : modification et adjonction d'une parcelle de 5000 m3 oubliée 1973
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
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Plans, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
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Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
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Correspondance, rapports, plans
Police des constructions : autorisations simples
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
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Correspondance alphabétique
Police des constructions : litiges
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Correspondance, recours
Protection de l'environnement : citernes
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Correspondance, rapports de révisions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Givrins - Commune
Permis de fouilles pour la réparation de conduites d'eau
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, procès-verbaux
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
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Correspondance, offres, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Offres, procès-verbaux de chantier, plans
Classification des routes communales
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Plan
Chemin des Epinettes : réfection
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Correspondance, plan
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, subventions, actes notariés, factures, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
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Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
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Correspondance, rapport, plan, calculs hydrauliques
Chemin de la Bellangère : épuration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
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Correspondance, devis, plans
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Dossier d'enquête
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Plans
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
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Décomptes
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
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Rapports
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapport technique
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Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, factures
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Statuts, correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, inventaire
Pollution du ruisseau de la colline
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Correspondance, photographies du ruisseau
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
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Correspondance, conventions, budget, comptes, listes d'élèves
Primaire supérieure, Collège de Nyon
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Correspondance