vaud archives communales

Récapitulatif des comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1981 - 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Récapitulatif des comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Dossier
1985 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Récapitulatif des comptes communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1991 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal

Exonérations d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
1965 - 1975

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
1969 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
1983 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d'enquête publique, plans

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis, correspondance

Plan directeur de l'eau potable (PDDE)

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, coupure de presse

Décharges inerte des Raffours

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
Dossier
1970 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Abris publics (a-z)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
Dossier
2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1995 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans

Assemblée des syndics Jura-Lac

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports

Associations régionales-Ententes intercommunales

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, remerciements

Programme d’investissement régional (PIR)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction

Permis d’habiter et/ou d’utiliser

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, permis, factures

Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1959 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1960 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, devis

Eau potable

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1990 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1990 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2000 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, bilan

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal

Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, projet

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse

Conseil régional du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires

Permis de construire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis, correspondance

Registre des visas

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
Pièce
1958 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1971 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, dossier d'enquête publique

Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Pièce
1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan, facture

Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1979 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance, plans

Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Analyse des pertes d’eau

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport de contrôle

Assemblée des syndics du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, ordre du jour, procès-verbal

Union des communes vaudoises (UCV)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Association franco-valdo-genevoise

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
Dossier
2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
Pièce
1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Analyse des finances communales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports

Dispenses

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1978 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Rapports de révision des comptes

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports

Mise en compte des impôts communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

Abris de protection civile

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1980 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Département des Infrastructures

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1984 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budget

Mise en compte des impôts communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1990 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
Dossier
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance