- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan d’extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'affectation
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
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Plan de quartier
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Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Plan partiel d'affectation "La Côte"
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Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
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Rapports, plans
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Correspondance
Captage de la source des Jordils
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Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
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Correspondance, rapports, plans
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Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Compte
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Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
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Comptes
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Comptes
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Permis, correspondance
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assemblée des syndics Jura-Lac
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Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
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Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
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Rapport de contrôle
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
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Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
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Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
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Permis, correspondance
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Registre
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
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Plan, facture
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Assemblée des syndics du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
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Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
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Registre
Analyse des finances communales
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Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Rapports de révision des comptes
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Rapports
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Correspondance, listes des approbations
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Correspondance, listes des approbations
Commission communale de recours
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
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Permis
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
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Plan