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Généralités
Généralités
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Église de Jouxtens-Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Correspondance
Correspondance
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Amendes diverses
Amendes diverses
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (III)
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
1949-1989
1949-1989
Orientation scolaire et professionnelle
Orientation scolaire et professionnelle
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
PV 1978-1989
PV 1978-1989
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Théâtre Kléber-Méleau
Théâtre Kléber-Méleau
Poste d'organiste et conciergerie
Poste d'organiste et conciergerie
Correspondance (1965-1990)
Correspondance (1965-1990)
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Surveillance des prix
Surveillance des prix
Lotos et tombolas
Lotos et tombolas
Garderies d'enfants
Garderies d'enfants
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Budget 1991
Budget 1991
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Comptes 1955-1990
Comptes 1955-1990
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Taxe d'introduction aux égouts
Taxe d'introduction aux égouts
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Sorties
Sorties
Généralités
Généralités
Police sanitaire
Police sanitaire
Généralités
Généralités
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Transports publics
Transports publics
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Location d'appartements
Location d'appartements
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Parascolaire
Parascolaire
Sociétés de tir
Sociétés de tir
Curatelle
Curatelle
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Gestion et comptes 1990
Gestion et comptes 1990
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Budget 1992
Budget 1992
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Facture sociale (1941-1991)
Facture sociale (1941-1991)
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney
Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Assurances personnes
Assurances personnes
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche
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