- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-03-f
- Dossier
- 1987 - 1992
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Fait partie de Givrins - Commune
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, comptes, décomptes, conventions, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Gros bétail, registre de contrôle d'effectifs des animaux de la Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Groupement forestier La Colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Groupement scolaire Genolier-Givrins-Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, correspondance, comptes
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Fait partie de Givrins - Commune
Descriptif, devis, projet, préavis municipal, décisions, décompte final
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Fait partie de Givrins - Commune
Devis
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, photographies, plans
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Fait partie de Givrins - Commune
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, questionnaire
Installation de cinq cibles électroniques
Fait partie de Givrins - Commune
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, devis, factures
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Givrins - Commune
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Fait partie de Givrins - Commune
Inventaire des monuments naturels et des sites
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, procès-verbaux des assemblées, comptes, listes des membres
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, procès-verbaux des assemblées, comptes, listes des membres
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, procès-verbaux des assemblées, comptes, listes des membres
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des assemblées, photographies, livre d'or, comptes-rendus de manifestations et de voyages
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
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Baux, garanties
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Correspondance
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Baux à ferme, garanties
La Givrine : aménagement du domaine skiable et aménagements touristiques
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport d'expertise
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, devis, plans, soumissions
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
La Givrine : places de parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
La Givrine : plan d'extension cantonal 39
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
La Pile-Dessus : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, conventions, plans
La Poste : fermeture du bureau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Baux, garanties
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours, convention
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlements, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Fait partie de Givrins - Commune
Location de terrains en plaine
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de location
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Maison de commune – habitation (Route de Trélex 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Formulaires, correspondance
Manifestations contrôlées : autorisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Mise en conformité des raccordements d'eaux usées des villas
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique