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Notices descriptivesStatuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Passages à niveau, passages sous-voies
Passages à niveau, passages sous-voies
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Matériel
Matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Manifestations
Manifestations
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Ruisseau Le Flon
Ruisseau Le Flon
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Le Merderet
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Les Druvières
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Bassin de rétention "Le Merderet – Champs Rosset" : étude pour l’amélioration de la maîtrise des crues
Cours d'eau
Cours d'eau
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Rives
Rives
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Ecole primaire de Founex
Ecole primaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Ecoles et classe enfantine
Ecoles et classe enfantine
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP), Groupement scolaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Collège primaire de Coppet
Expo 02
Expo 02
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Décompte
Décompte
Bourse des Pauvres
Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Aide sociale
Aide sociale
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons
Construction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes
Construction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Raccordement de la station d’épuration de Belle-Ferme de Bogis-Bossey (institut œcuménique) et des bâtiments de l’hoirie ROCHAT à la station d’épuration de Founex
Raccordement de la station d’épuration de Belle-Ferme de Bogis-Bossey (institut œcuménique) et des bâtiments de l’hoirie ROCHAT à la station d’épuration de Founex
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Votations-élections communales
Votations-élections communales
Votations et élections fédérales
Votations et élections fédérales
Votations et élections cantonales
Votations et élections cantonales
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Cahier des charges pour l’employé communal
Cahier des charges pour l’employé communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Règlement du plan des zones
Règlement du plan des zones
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune
Règlement de police
Règlement de police
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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