Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
- File
- 1986
Part of Archives communales de Founex
Rapport, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
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Correspondance, recours
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
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Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Rapport final
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Procès-verbaux des résultats
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Correspondance
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
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Correspondance, actes d’origine
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
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Correspondance
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Création d'une place pour le bus scolaire
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
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Correspondance, factures
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Mutualité de retraites de Founex
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Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
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Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
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Correspondance, liste
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
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Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, plans
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Registre
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Dôle (Chemin de la) : plan de quartier Petit-Truet
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Correspondance, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
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Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance
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Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
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Correspondance, recours
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Cahier des charges
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Police, gendarmerie : police administrative
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Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, acte d’origine
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Extraits de procès-verbaux
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Procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
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Correspondance, devis, décomptes, permis de construire, permis d’habiter
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Correspondance, plans
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
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Descriptif du projet, plan
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Correspondance
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Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, avis de fouilles, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
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Inventaire, correspondance, plans
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Papiers des famille
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Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures