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Notices descriptivesVotations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Permis de construire
Permis de construire
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Cadastre des anciennes décharges
Cadastre des anciennes décharges
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Impôt communal
Impôt communal
Canalisations "Aux Verneys"
Canalisations "Aux Verneys"
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
"La Grand’Rue – Le Chemin de la Forge" : remplacement de la conduite de bouclage
Justice, police, gendarmerie
Justice, police, gendarmerie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Permis de construire
Permis de construire
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Justice, police : commandement de payer, expulsion, feuille du correspondant, infos délits, plaintes, autorisations
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du chemin de la Treille
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chavanus" : remplacement d’une conduite de distribution d’eau et de défense incendie
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Bellevue (Chemin)
Bellevue (Chemin)
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Epuration
Epuration
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Epuration
Epuration
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Manifestations
Manifestations
"Les Pâles" : extension du réseau
"Les Pâles" : extension du réseau
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Biolles" : aménagement des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Ecoles primaires et Collège secondaire de Nyon, classes de développement, Collège des Colombières (Versoix)
Ecoles primaires et Collège secondaire de Nyon, classes de développement, Collège des Colombières (Versoix)
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Molard (Chemin du)
Molard (Chemin du)
Emprunts
Emprunts
Monuments historiques et archéologiques
Monuments historiques et archéologiques
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex à la Route du Jura
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex à la Route du Jura
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Chemin des Pontets
Chemin des Pontets
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Dons
Dons
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Photographies, carte postales
Photographies, carte postales
Club de badminton
Club de badminton
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Grand'Rue
Grand'Rue
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Assurance accidents
Assurance accidents
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