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Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
PQ En Epenex (1959-1961)
PQ En Epenex (1959-1961)
Projets de construction dans le triangle d'Epenex
Projets de construction dans le triangle d'Epenex
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (I)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Création d'une Commission d'urbanisme locale (II)
Elections Conseil communal (1961)
Elections Conseil communal (1961)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Convention relative au désir d'Afim SA d'aménager des chemins d'accès sur un terrain "Aux Clos" (1961)
Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)
Echange de terrains "En Veilloud" entre K. (P.) et la Commune d'Ecublens (1962)
Correspondance
Correspondance
Pièces comptables
Pièces comptables
"L'ashyxie lente"
"L'ashyxie lente"
Projet de règlement
Projet de règlement
Convention entre les Communes d'Ecublens, de Chavannes-près-Renens et la Citadelle SA (1962)
Convention entre les Communes d'Ecublens, de Chavannes-près-Renens et la Citadelle SA (1962)
Echange de terrain Aux Triaudes" entre la Confédération, le Canton et la Commune d'Ecublens - Parcelle Confédération n°944 - Parcelle Commune n°866 (1995)
Echange de terrain Aux Triaudes" entre la Confédération, le Canton et la Commune d'Ecublens - Parcelle Confédération n°944 - Parcelle Commune n°866 (1995)
Plans approuvés
Plans approuvés
PQ En Crochy
PQ En Crochy
Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)
Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Commission d'urbanisme (1962)
Assiette en étain, 1962
Assiette en étain, 1962
Correspondance 1952-1962
Correspondance 1952-1962
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Echange de terrains "En Veilloud" et "Aux Buissons du Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1962)
Echange de terrains "En Veilloud" et "Aux Buissons du Croset" entre Iril SA Renens et la Commune d'Ecublens (1962)
Conventions relatives aux égouts (1883-1960)
Conventions relatives aux égouts (1883-1960)
Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)
Lettre du Département des travaux publics, Service des routes, concernant le transfert de la RC 82 au réseau communal (1963)
Fiches d'expertise pour les véhicules ROLBA (tracteur Snow Boy) et Wormser (moteur Mot Japaner) (1962-1963)
Fiches d'expertise pour les véhicules ROLBA (tracteur Snow Boy) et Wormser (moteur Mot Japaner) (1962-1963)
Société de la Laiterie du Pontet
Société de la Laiterie du Pontet
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Parts nominatives
Parts nominatives
Elections au Grand Conseil et au Conseil National et divers (1962-1963)
Elections au Grand Conseil et au Conseil National et divers (1962-1963)
Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)
Convention entre la Commune d'Ecublens et M. (R.), relative à l'échange de parcelles dans le cadre des améliorations foncières sur l'ancien état de propriété (1963)
Société du Battoir à grains d'Ecublens
Société du Battoir à grains d'Ecublens
Projets
Projets
Documentation sur les plans de quartier
Documentation sur les plans de quartier
Livres de comptes
Livres de comptes
Conventions
Conventions
Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)
Projet d'un canal de sortie passant sous la route (sans date)
Vente de terrain par "En Veilloud" par D. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Vente de terrain par "En Veilloud" par D. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1962)
Commission d'urbanisme (1963)
Commission d'urbanisme (1963)
Finances
Finances
Compte de J. J. Profit, entrepreneur de la charpenterie (sans date)
Compte de J. J. Profit, entrepreneur de la charpenterie (sans date)
Parts nominatives individuelles
Parts nominatives individuelles
Activité du battoir
Activité du battoir
Convention relative au feu (1963)
Convention relative au feu (1963)
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité par C. (M.) et C. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)
Vente de terrains "Aux Buissons du Croset" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socil SA (1964)
Correspondance et documentation
Correspondance et documentation
Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)
Lettre de la Direction des travaux de Lausanne concernant l'incinération des ordures et déchets d'autres Communes et particuliers - Taxe d'incinération (1964)
Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)
Convention entre M. (L.) et la Commune d'Ecublens, relative au transfert et à la cession de la parcelle n°77 destinée à la construction d'un bâtiment scolaire(1964)
Convention et correspondance relative à la cession, par Sapal SA, d'une parcelle de 72m2, à la Commune d'Ecublens (1964)
Convention et correspondance relative à la cession, par Sapal SA, d'une parcelle de 72m2, à la Commune d'Ecublens (1964)
Exposition nationale de 1964
Exposition nationale de 1964
Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)
Bulletin de garantie pour véhicule Mot-Japaner G6 (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1964)
Commission d'urbanisme (1964)
Commission d'urbanisme (1964)
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Conventions entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à des améliorations foncières (1964)
Instruction publique : statuts des fonctions de maître principal des classes primaires d'Ecublens (1964)
Instruction publique : statuts des fonctions de maître principal des classes primaires d'Ecublens (1964)
Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)
Réquisition au Registre foncier, radiation totale de la servitude N°39467, grevant la propriété de la Commune d'Ecublens à Renges (1964)
Affiches (1961-1965)
Affiches (1961-1965)
Société militaire des Patriotes d'Ecublens
Société militaire des Patriotes d'Ecublens
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan approuvé et correspondance
Plan approuvé et correspondance
Enquête et préavis
Enquête et préavis
Commission d'urbanisme (1965)
Commission d'urbanisme (1965)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1961-1965)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1961-1965)
Convention entre la Commune d'Ecublens et G. R., relative à sa priorité à Bassenges - transformations (1965)
Convention entre la Commune d'Ecublens et G. R., relative à sa priorité à Bassenges - transformations (1965)
Police - Carte internationale d'assurance pour véhicule automobile valable du 28.12.1965 au 31.12.1970 (1965)
Police - Carte internationale d'assurance pour véhicule automobile valable du 28.12.1965 au 31.12.1970 (1965)
Unimog - Certificat de conformité au tachygraphe (1965)
Unimog - Certificat de conformité au tachygraphe (1965)
Procès-verbaux et règlements
Procès-verbaux et règlements
Affiches (1961-1965)
Affiches (1961-1965)
Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)
Lettre de la Municipalité d'Ecublens à M. (F.), relative aux remises et hangars "Au Pontet" (1965)
Autorisation pour usage du domaine public délivrée par le Département des travaux publics du Canton de Vaud à P. (A.) (1965)
Autorisation pour usage du domaine public délivrée par le Département des travaux publics du Canton de Vaud à P. (A.) (1965)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Reconnaissance de dette correspondance à la part des tavaux du voûtage du ruisseau de Marcolet (1965)
Reconnaissance de dette correspondance à la part des tavaux du voûtage du ruisseau de Marcolet (1965)
Décision du Département de l'intérieur relative à la surveillance de la "Fondation en faveur du personnel de la fabrique V.", à Ecublens (1965)
Décision du Département de l'intérieur relative à la surveillance de la "Fondation en faveur du personnel de la fabrique V.", à Ecublens (1965)
Collège du Pontet
Collège du Pontet
Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens
Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1966)
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1966)
PQ En Veilloud
PQ En Veilloud
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Election au Grand Conseil (1966)
Election au Grand Conseil (1966)
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Conventions relatives au bureau de poste (1965-1966)
Déclaration de connaissance d'une convention du 02.04.1964 relative à la construction de quatre immeubles locatifs à Epenex (1966)
Déclaration de connaissance d'une convention du 02.04.1964 relative à la construction de quatre immeubles locatifs à Epenex (1966)
Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964
Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964
Commission d'urbanisme (1966)
Commission d'urbanisme (1966)
Satuts de l'Association intercommunale pour expoloiter l'usine destinée à éliminer les ordures et les boues d'épuration Penthaz (AIP) (1966)
Satuts de l'Association intercommunale pour expoloiter l'usine destinée à éliminer les ordures et les boues d'épuration Penthaz (AIP) (1966)
Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, St-Sulpice d'une part et la Commune de Lausanne d'autre part, relative au service officiel d'ambulances et de premiers secours assuré par la Police municipale de Lausanne (1966)
Convention entre les Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Renens, St-Sulpice d'une part et la Commune de Lausanne d'autre part, relative au service officiel d'ambulances et de premiers secours assuré par la Police municipale de Lausanne (1966)
Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)
Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à la division de bien-fonds sur parcelle communale du Pontet pour HLM (1966)
Lettre de la Société financière SA à Lausanne à G. (A.), relative à l'immeuble de M. (L.) (1966)
Lettre de la Société financière SA à Lausanne à G. (A.), relative à l'immeuble de M. (L.) (1966)
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1967)
Vente d'un terrain par la Commune d'Ecublens en faveur de Galenica SA (1967)
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Création de la Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Etude des sols de fondation
Etude des sols de fondation
Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)
Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Correspondance, préavis et plans approuvés
Correspondance, préavis et plans approuvés
Commission d'urbanisme (1967)
Commission d'urbanisme (1967)
Comptabilité 1912-1967
Comptabilité 1912-1967
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