Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport préavis sur la politique culturelle et réponse à la motion de Mme Marie-Catherine Despeyroux-Rentsch "Montreux. Ville de culture ou ville commerciale? Pour un engagement et un véritable débat sur l'art dans la ville" (no 21/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_157
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité dans le courant des dix premiers mois de 1964

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_157
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. François Junod du 22 octobre 1997 demandant l'analyse des problèmes posés par la réfection éventuelle des avenues Rambert et Belmont entre le Temple de Clarens et l'Hôpital de Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_157
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Edgar Guignet, relative à l'information et aux structures d'accueil destinées aux utilisateurs des services communaux (no 31/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_156
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le programme de renforcement et d'extension de l'équipement hydraulique du réseau. Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_156
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis relatif à l'octroi d'un crédit de Fr. 40'000.- en vue de l'établissement d'un nouveau projet de plan de zones et de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_156
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur les règles de financement entre la commune de Montreux et la société Centre de Congrès Montreux S.A. (CCM SA) et réponse à la motion de M. Jacques Serex "Le Centre de Congrès de Montreux : entre congrès, tourisme, culture et exploitation -- bilan et vision d'avenir" (22/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_156
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion déposée par M. R. Magnenat, tendant à la réadaptation de certaines retraites

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_155
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen sur les règles de financement entre la commune de Montreux et la société Centre de Congrès Montreux S.A. (CCM SA) et réponse à la motion de M. Jacques Serex "Le Centre de Congrès de Montreux : entre congrès, tourisme, culture et exploitation-bilan et vision d'avenir" Préavis no 22/2004

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_155
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Philippe Bron demandant l'instauration d'un système de compensation lors de changements d'affection de zones agricoles ou non constructibles

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_155
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la cession à la commune d'une parcelle de terrain au lieu dit "Aux Vaudrès", en vue du prolongement de l'avenue Mayor-Vautier

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_155
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2002-2003

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_154
• Item
• 2002 - 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission des finances chargée de l'examen du préavis de la Municipalité sur le projet de budget 1998 (no 29/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_154
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de commission nommée pour l'examen du préavis de la municipalité, concernant un achat de terrain, sis "En Belmont", et appartenant à M. M. C.

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_154
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Réponse de la Municipalité au vœu sur la gestion pour 1967, accepté par le Conseil communal dans sa séance du 19 juin 1968

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_154
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Commission de contrôle régionale ORPC Riviera aux Conseils communaux des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, La Tour-de-Peilz. Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey et Veytaux sur la gestion et les comptes 2003 de l'ORPC Riviera

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_154
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la suite donnée à la pétition de la Fédération Suisse de gymnastique féminine (FSGF) pour une piste cyclable sur les quais Clarens - Villeneuve - Prise en considération le 24 mars 1993

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_153
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport au Conseil communal de Montreux sur diverses demandes de prorogation de délais accordés pour réponse aux motions et pétitions

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_153
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission de gestion chargée d'examiner les rapports de l'expert -au Conseil municipal (février 03) -au Conseil communal sur la Place du Marché (mars 03) et le rapport no 15/2003 de la Municipalité au Conseil communal relatif aux conclusions de l'expert chargé de l'examen des conditions d'exécution du préavis 19/2000 sur l'aménagement de la Place du Marché

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_153
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la création d'un office communal du logement

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_153
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1967

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_153
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Noreswann Aebi sur la restructuration et la modernisation du port du Basset, à Clarens (no 30/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_152
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes des Abattoirs pour l'année 1967

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_152
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal no 24/2004 sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr 610'000.- pour la réalisation de la 2ème étape de la route du Closalet - spot un tronçon de 110 m., afin de terminer l'entier de la desserte située à l'aval de la voie du Montreux-Oberland Bernois (MOB) - ainsi que pour la création d'un trottoir ah chemin du Couvent à Chernex

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_152
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le projet de budget 2003 (40/2002)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_152
• Item
• 2002

Part of Montreux - fonds publics

Arrêté d'imposition de la commune de Montreux pour les années 1965-1966

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_152
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de Monsieur Noreswann Aebi sur la restructuration et la modernisation du port du Basset, à Clarens

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_151
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Commission de contrôle régionale ORPC Riviera aux Conseils communaux des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey et Veytaux sur le budget 2004 de l'ORPC Riviera

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_151
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes du Service du feu pour l'année 1967

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_151
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (23/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_151
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Réponses de la Municipalité aux voeux de la Commission de gestion pour 1963 acceptés par le Conseil communal dans sa séance du 17 juin 1964

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_151
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission intercommunale chargée d'examiner les comptes et la gestion du Service des eaux en 1967

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_150
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Question posée par Mme Rita Steimer relative à l'état d'une propriété sise entre l'avenue des Alpes et la Grand-Rue à Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_150
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 23/2004 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_150
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Prisca Gaillet concernant la fermeture annuelle du funiculaire Territet-Glion

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_150
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires votés par la Municipalité du 1er janvier au 31 mai 1964

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_150
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les comptes 1963

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_149
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Commission chargée de l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Mme Jacqueline Pellet demandant un soutien communal à un télévision régional de proximité

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_149
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse aux motions de M. Pierre Salvi demandant la création d'un ou de plusieurs centres de loisirs à l'intention, notamment, de la jeunesse montreusienne et de M. Marcel-Lucien Goldschmid demandant la création à Montreux d'un forum ou d'un parlement des jeunes (Rapport no 28/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_149
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 610'000.- pour la réalisation de la 2ème étape de la route du Closalet - soit un tronçon de 110 m afin de terminer l'entier de la desserte située à l'aval de la voie du Montreux-Oberland Bernois (MOB) - ainsi que pour la création d'un trottoir au chemin du Couvent à Chernex (24/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_149
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi à la Fondation pour l'enfance montreusienne d'un prêt hypothécaire en 2e rang de Fr. 220'000.- en vue de l'achat d'un home des Esserts, à Leysin

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_149
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis relatif à une modification de la composition de la commission intercommunale de gestion du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_148
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Valentin Brandani "Quais coupe-gorge et passages pour piétons insécurisés"

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_148
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission de gestion 1972

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_148
• Item
• 1973

Part of Montreux - fonds publics

Rapport no 25/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la réponse à la motion de M. P. Rochat sur la création d'un fonds pour les courses d'école

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_148
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité no 28/1997 en réponse aux motions de M. Pierre Salvi demandant la création d'un ou de plusieurs centres de loisirs à l'intention, notamment, de la jeunesse montreusienne et de M. Marcel-Lucien Goldschmid demandant la création à Montreux d'un forum ou d'un parlement des jeunes

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_148
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la 7e étape du reboisement du bassin supérieur de la Baye de Montreux (Verraux-Jaman)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_148
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM). Reprise des réseaux d'eau des communes de Chardonne et de Jongny par notre service - modification du statut juridique

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_147
• Item
• 1973

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Olivier Rapin demandant que l'administration communale utilise du papier recyclé (no 44/2003)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_147
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission du Conseil communal chargé de l'examen de la réponse à la motion de M. Pierre Rochat sur la création d'un fonds pour les courses d'école (rapport no 25/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_147
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le tarif d'utilisation des locaux scolaires par les sociétés

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_147
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'acquisition de terrains et bâtiments appartenant à l'Etat de Vaud, aux lieux dits "A Sâles" et "Derrière Sâles"

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_147
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le projet de budget 1998 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL) (27/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_147
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL) au Conseil communal des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongy, Montreux, St-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey et Veytaux. Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée d'examiner le budget 1998 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_146
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (23/1973)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_146
• Item
• 1973

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission intercommunale du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) concernant l'examen du préavis sur demande de crédit complémentaire pour transformations du réseau à exécuter en corrélation avec les travaux de construction de l'autoroute du Léman

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_146
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur diverses demandes de prorogation de délais accordés pour réponse aux motions et pétitions (26/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_146
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Olivier Rapin demandant que l'administration communale utilise du papier recyclé (no 44/2003)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_146
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'allocation de renchérissement à verser aux membres du personnel de la commune de Montreux en 1964

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_146
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'acquisition, de l'Etat de Vaud, de deux parcelles de terrain sises au lieux dits "En Chautemay", "Au Burgat" (2/1973)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_145
• Item
• 1973

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur les projets de budgets d'exploitation et de constructions pour 1975 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_145
• Item
• 1974

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la vente à M. M.R. de la parcelle communale no 2720, rue des Feux Fontaines 21, à Chernex (27/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_145
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 43/2003 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_145
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le cas de M. M. P. victime d'un accident survenu le 13.12.1961

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_145
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission intercommunale du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) sur l'examen du préavis concernant diverses transactions immobilières

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_145
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (26/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_145
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité au cours du 4e trimestre 1963

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_144
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (43/2003)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_144
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 26/1997 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_144
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le projet de construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires entre le passage inférieur de l'autoroute "En Sottex" et le village de Pallens (16/1975)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_144
• Item
• 1974 - 1975

Part of Montreux - fonds publics

Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen préavis de la Municipalité 27/2004, au sujet de la vente à M. M.R de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_144
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'extension du réseau de distribution d'eau et de défense contre l'incendie "En Lurier" et "En la Foge" à Chailly (5/1973)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_144
• Item
• 1973 - 1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal relatif à l'octroi à l'Association "Maison Visinand" d'un prêt hypothécaire en 2e rang de Fr. 200'000.- sans intérêt ni amortissement, pour une durée indéterminée

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_144
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la modification du règlement du Conseil communal du 27 novembre 1985 (25/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_143
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Yanick Hess demandant la révision du règlement de Police

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_143
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la reprise des réseaux d'eau des communes de Chardonne et de Jongny par le service des eaux de Vevey-Montreux et la modification du statut juridique du service intercommunal des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) de 1946 (3/1973)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_143
• Item
• 1973 - 1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 42/2003 de la Municipalité au Conseil communal sur les projets de plan directeur localisé et plan partiel d'affectation au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_143
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires votés par la Municipalité pendant le quatrième trimestre 1963

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_143
• Item
• 1964

Part of Montreux - fonds publics

Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1974.1975

• CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_143
• Item
• 1974 - 1975

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances au Conseil communal de Montreux sur le préavis de la Municipalité concernant le projet d'arrêté communal d'imposition pour les années 1969 et 1970

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_143
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport au Conseil communal concernant des modifications à apporter au statut du personnel

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_142
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur les projets de plan directeur localisé et plan partiel d'affectation au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_142
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires votés par la Municipalité pendant le troisième trimestre 1965

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_142
• Item
• 1963

Part of Montreux - fonds publics

Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1973-1974

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_142
• Item
• 1973 - 1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 15/2004 concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_142
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 25/1997 : Modification du règlement du Conseil Communal du 27 novembre 1985

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_142
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Commissions et délégations - législature 1974-1977

• CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_142
• Item
• 1975

Part of Montreux - fonds publics

Lettre de transmission à différents notaires avec extrait du procès-verbal du Conseil communal du 13 mars 1974, relatif à l'autorisation générale à accorder à la Municipalité pour statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles et de droits réels immobiliers et sur la création, la suppression ou la modification de servitudes immobilières (article 30 du règlement).

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_141
• Item
• 1974

Part of Montreux - fonds publics

Sécurité Civile ORPC Riviera. Projet de budget 2004

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_141
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (16/2004)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_141
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Développement de la motion concernant la prise en charge par la commune d'une partie de la taxe d'épuration encaissée auprès des contribuables montreusiens

• CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_141
• Item
• 1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur un plan de quartier concernant le lieu dit "A Clarens-est"

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_141
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'octroi d'un crétit de 4'500'000.- affecté à l'acquisition des bâtiments appartenant à l'Union des Banques Suisses (UBS), sis à l'avenue du Casino 26, à Montreux, et à l'aménagement des bureaux pour les besoins du greffe municipal et des services du personnel, des finances, de l'urbanisme et des travaux (24/1997)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_141
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la deuxième étape de la réorganisation du service des finances

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_141
• Item
• 1963

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'un crédit complémentaire en vue de l'amélioration de l'éclairage public

• CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_140
• Item
• 1968

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 16/2004 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_140
• Item
• 2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de M. Daniel Manzini contre le projet de construction au petit-Clos 22

• CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_140
• Item
• 2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 24/1997 de la Municipalité sur l'octroi d'un crétit de 4'500'000.- affecté à l'acquisition des bâtiments appartenant à l'Union des Banques Suisses (UBS), sis à l'avenue du Casino 26, à Montreux, et à l'aménagement des bureaux pour les besoins du greffe municipal et des services du personnel, des finances, de l'urbanisme et des travaux

• CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_140
• Item
• 1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la suite à donner à la motion déposée par M. Robert Schneiter et consorts, au sujet de l'aide à apporter aux offices vaudois de cautionnement

• CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_140
• Item
• 1963

Part of Montreux - fonds publics

Lettre de la Municipalité au Conseil communal concernant le Comité de direction du Service intercommunal d'épuration des eaux et de traitement des gadoues (SIEG)

• CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_140
• Item
• 1974

Part of Montreux - fonds publics