Pièce _146 - Préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (23/1973)

Cote

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_146

Titre

Préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (23/1973)

Date(s)

  • 1973 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

15 pages

Nom du producteur

Montreux - commune
(1962 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Comprend en annexe un règlement et des modifications au projet de règlement

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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