Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_153
Titre
Rapport de la commission de gestion chargée d'examiner les rapports de l'expert -au Conseil municipal (février 03) -au Conseil communal sur la Place du Marché (mars 03) et le rapport no 15/2003 de la Municipalité au Conseil communal relatif aux conclusions de l'expert chargé de l'examen des conditions d'exécution du préavis 19/2000 sur l'aménagement de la Place du Marché
Date(s)
- 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
7 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET, Ofélie, août 2015 (description)