Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_154
Titre
Rapport de la Commission de contrôle régionale ORPC Riviera aux Conseils communaux des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, La Tour-de-Peilz. Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey et Veytaux sur la gestion et les comptes 2003 de l'ORPC Riviera
Date(s)
- 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
23 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comprend en annexe un tableau synoptique des budgets et comptes 1993-2004 et le rapport de gestion et comptes pour l'année 2003
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET, Ofélie, septembre 2015 (description)