Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_152
Titre
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal no 24/2004 sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr 610'000.- pour la réalisation de la 2ème étape de la route du Closalet - spot un tronçon de 110 m., afin de terminer l'entier de la desserte située à l'aval de la voie du Montreux-Oberland Bernois (MOB) - ainsi que pour la création d'un trottoir ah chemin du Couvent à Chernex
Date(s)
- 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET, Ofélie, septembre 2015 (description)