Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_157
Titre
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport préavis sur la politique culturelle et réponse à la motion de Mme Marie-Catherine Despeyroux-Rentsch "Montreux. Ville de culture ou ville commerciale? Pour un engagement et un véritable débat sur l'art dans la ville" (no 21/2004)
Date(s)
- 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
15 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comprend en annexe une lettre du président rapporteur, datée du 16 juillet 2004 adressée aux 4 experts externes, lettre de M. R.B., datée du 4 août 2004 et une liste des membres de la commission culturelle consultative
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET, Ofélie, septembre 2015 (description)