Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_154
Titre
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2002-2003
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
18 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès sur autorisation de l'archiviste. Vérification des délais spéciaux
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN, Nicole octobre 2016 (description)