Showing 760 results
Archival descriptionProtection civile
Protection civile
Comptes communaux
Comptes communaux
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Création d'une décharge inerte de la classe II
Création d'une décharge inerte de la classe II
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Citernes à mazout
Citernes à mazout
Protection civile : contrôles matricules
Protection civile : contrôles matricules
Protection civile
Protection civile
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Construction
Construction
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
Modification de la zone agricole protégée du plan des zones adopté par le Conseil d'Etat le 29 février 1980 en zone agricole aux lieux-dits "Pont Trembley-Varallien"
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Conseil Général
Conseil Général
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions : autorisations simples
Office communal de la protection civile : effectifs
Office communal de la protection civile : effectifs
Plan des pistes cavalières
Plan des pistes cavalières
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Salle de paroisse
Salle de paroisse
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Elections communales
Elections communales
Transformation de l'ancienne salle de municipalité par agrandissement de l'appartement no 1 dans la Maison de commune
Transformation de l'ancienne salle de municipalité par agrandissement de l'appartement no 1 dans la Maison de commune
Réseau d'eau potable
Réseau d'eau potable
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
La Givrine : passage sous-voie
La Givrine : passage sous-voie
Commission de gestion
Commission de gestion
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Construction, divers
Construction, divers
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Plan de routes
Plan de routes
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Etablissements publics
Etablissements publics
Zone de protection des sources et des eaux
Zone de protection des sources et des eaux
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Déchets, ordures ménagères
Déchets, ordures ménagères
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV
Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV
Eclairage public
Eclairage public
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Construction
Construction
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fontaine de la Cabane : tarissement
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Protection civile
Protection civile
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Construction
Construction
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Construction
Construction
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Parc Jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Polices d'assurances : maladie, accident
Polices d'assurances : maladie, accident
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Agriculture
Agriculture
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Taxe d'épuration
Taxe d'épuration
Votations-élections
Votations-élections
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Protection civile
Protection civile
Domaines
Domaines
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Results 401 to 500 of 760