- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-f
- File
- 1983 - 1998
Part of Givrins - Commune
Livrets de service
Part of Givrins - Commune
Livrets de service
Part of Givrins - Commune
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Part of Givrins - Commune
Décomptes
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Plan directeur de la distribution d'eau
Part of Givrins - Commune
Plans, rapport
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Part of Givrins - Commune
Création d'une décharge inerte de la classe II
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Part of Givrins - Commune
Rapports d'activité, rapports d'intervention
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
Protection civile : contrôles matricules
Part of Givrins - Commune
Fiches
Part of Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes des membres
Police des constructions : autorisations simples
Part of Givrins - Commune
Correspondance, recours
Office communal de la protection civile : effectifs
Part of Givrins - Commune
Listes
Part of Givrins - Commune
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
Part of Givrins - Commune
Plan
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Arrondissement scolaire de Gland
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes des effectifs
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Stations de pompage, réservoirs
Part of Givrins - Commune
Schémas électriques, schémas techniques
Part of Givrins - Commune
Listes des candidats, correspondance
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Schémas électriques des installations (réservoirs)
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Part of Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
La Givrine : passage sous-voie
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Part of Givrins - Commune
Rapports des commissions, correspondance, préavis
Part of Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, procès-verbaux de chantier, plans des ouvrages exécutés
Alpages-chalets, terrains communaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Part of Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Alpages-chalets, terrains communaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Patentes, correspondance
Zone de protection des sources et des eaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Part of Givrins - Commune
Correspondance, photographies, mémoire technique
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Correspondance expédiée et reçue
Part of Givrins - Commune
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, acte constitutif
Part of Givrins - Commune
Plan directeur
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fontaine de la Cabane : tarissement
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Part of Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Part of Givrins - Commune
Plans, prescriptions de service
Part of Givrins - Commune
Elargissement de la chaussée, construction d'un trottoir, évacuation des eaux de surface
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Part of Givrins - Commune
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Part of Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Part of Givrins - Commune
Rapports
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, contrôle de canalisations par télévision, convention
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Polices d'assurances : maladie, accident
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Aménagement d'un appartement dans les combles
Part of Givrins - Commune
Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Part of Givrins - Commune
Inventaire
Part of Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Classification des communes selon leur capacité financière
Part of Givrins - Commune
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation au Sérau
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Part of Givrins - Commune
Formulaires, tableaux
Part of Givrins - Commune
Livrets de service
Part of Givrins - Commune
Correspondance (M-Z)
Contrôle des habitants : départs
Part of Givrins - Commune
Listes
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès