- 001698-0 Admin-(1)-B-b-129
- Pièce
- 1782 - 1782
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1781-1783
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
90e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 14e registre du secrétaire PahudSéances : 07.09.1781 - 21.05.1783
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1783-1785
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
91e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 15e registre du secrétaire PahudSéances : 24.05.1783 - 12.02.1785
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1785-1786
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire PahudSéances : 12.02.1785 - 11.11.1786
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Lettre de bourgeoisie délivrée à Caëtan Peireck 1787
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés
Lettre de bourgeoisie délivrée par la ville à Caëtan Peyreck, le 14 avril 1787.
Sceau dans sa boîte de bois, avec couvercle. Attaché au parchemin par 4 rubans verts et blancs.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1786-1788
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire PahudSéances : 18.11.1786 - 12.04.1788
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Registre des actes perpétuels (Commencé le 15 avril 1752) 1752-1788
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Copies d'actes établis entre 1752 et 1788.
Dès le folio 94, copiés par le notaire Corevon , secrétaire du conseil de la ville.
Terminé le 5 septembre 1792.
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1788-1789
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire PahudSéances : 19.04.1788 - 24.12.1789
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1789-1791
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire PahudTerminé par CorevonSéances : 28.12.1789 - 29.10.1791
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Renouvellement des lois du Conseil 1782-1792
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1791-1793
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1793-1795
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils 1795-1797
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
98e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre
3e registre du secrétaire Corevon
Séances : 08.08.1795 - 29.07.1797
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Comité de surveillance (copie de lettres) 1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Organisation comité de sûreté 1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Sté Develey & Kohler (vins) 1793-1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Grand livre de la Société Develey et Kohler active dans le commerce du vin au 18e siècle.
Contient l'achat des vins par Develey avec provenance des vins, l'expédition des vins par bateau, les ventes et les frais généraux des associés.
Les folios 246 et 247 notifient la fin de la société le 8 octobre 1798.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Mise de piquet 1795 ; hommes armés 1798; casernes; tambours 1795-1798
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux des Conseils 1797-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Rôle des hommes portant armes 1701-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Grand onglet (I) Lois et décrets 1798-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Décrets de la République helvétique et du ministre français aux citoyens et aux autorités du canton du Léman.
Marchands - merciers 1748-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Grand onglet (II) République helvétique 1798-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Décrets de la République helvétique et du ministre français aux citoyens et aux autorités du canton du Léman.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Directeurs de la Chambre des pauvres 1760-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Registre des assemblées des copropriétaires (chambre de régie) 1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1799-1800
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
1er registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 15.04.1799 - 27.12.1800
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de la commune 1800-1801
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Tabelle de perception des dîmes 1801
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Carnet pour les foires 1795-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de la commune 1801-1802
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
3e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 18.06.1803 - 13.08.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
Procès-verbaux de la Municipalité 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Tableau des remises de terrains (chambre de régie) 1799-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Comptes de la commune 1802-1803
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Comptes de la commune 1803-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Documents omguelts & mailles 1473-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Journal de la Charitable Direction 1778-1804
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1803-1805
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Agenda des objets à traiter en Conseil annuellement 1804-1806
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux de la Municipalité 1805-1808
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L. F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950